Avis de saisine de légataire universel – délai d’opposition
Article 1007 du Code Civil
Article 1378-1 du Code de Procédure Civile
Loi n° 2016-1547 du 28 novembre 2016
Suivant testament olographe en date du 11 novembre 2012, Monsieur Guillaume MONTESINO, en son vivant retraité, demeurant à AVIGNON (84000) 3 impasse des Jumeaux chemin de l'Arrousaire, né à DALIAS, (ESPAGNE) le 6 décembre 1926, décédé à AGADIR (MAROC), le 8 mars 2021, a consenti des legs universels. Ce testament a fait l’objet d’un dépôt aux termes d’un procès-verbal d’ouverture et de description de testament reçu par Maître Laurence GUILIÉ, Notaire Associé de la Société Civile Professionnelle «Hélène SELLIER-DUPONT et Laurence GUILIÉ, notaires associés », titulaire d’un Office Notarial à AVIGNON (Vaucluse), 2 place Saint Lazare, le 9 août 2021, duquel il résulte que les légataires remplissent les conditions de leur saisine et dont la copie authentique a été adressée au Greffe du Tribunal judiciaire de AVIGNON, le 10 août 2021. Opposition à l’exercice de leurs droits pourra être formée par tout intéressé auprès de Maître Laurence GUILIÉ, notaire à AVIGNON (Vaucluse) 2 place Saint Lazare, référence CRPCEN : 84006 chargé du règlement de la succession, dans le mois suivant la réception par le greffe de l’expédition du procès-verbal d’ouverture du testament et copie de ce testament. En cas d’opposition, le légataire sera soumis à la procédure d’envoi en possession.
Pour insertion Le Notaire
3951753
Publié le 12/08/2021
AVIS DE SAISINE DE LEGATAIRE UNIVERSEL
DELAI D’OPPOSITION
Article 1007 du Code civil
Article 1378-1 Code de procédure civile
Loi n°2016-1547du
28 novembre 2016
Suivant testament olographe en date du 27 février 2006, Mme Paulette Léone Anne Marie CHARBONNEL, en son vivant retraitée, demeurant à SAINTE-CECILE-LES-VIGNES (84290) 15 avenue de la Libération EHPAD les Arcades, Née à ORANGE (84100), le 4 novembre 1926, divorcée de Mr Gilbert Noel Eliacin SEREMY, suivant jugement rendu par le Tribunal judiciaire de NARBONNE (11100) le 18 février 1964, et non remariée, de nationalité française, Décédée à ORANGE (84100), le 16 juin 2021, A consenti un legs universel.
Consécutivement à son décès, ce testament a fait l’objet d’un dépôt aux termes du procès-verbal d’ouverture et de description de testament reçu par Maître Jean-Baptiste BOREL Notaire Associé à ORANGE (Vaucluse), le 23 juillet 2021, duquel il résulte que le légataire remplit les conditions de sa saisine.
Opposition à l’exercice de ses droits pourra être formée par tout intéressé auprès du notaire susnommé, chargé du règlement de la succession, dans le mois suivant la réception par le greffe du tribunal judiciaire de CARPENTRAS, de l’expédition du procès-verbal d’ouverture du testament et copie de ce testament.
En cas d’opposition, le légataire sera soumis à la procédure d’envoi en possession.
3951744
Publié le 10/08/2021
ACCEPTATION SUCCESSION A
CONCURRENCE DE L’ACTIF NET
Article 788 du Code civil
Article 1335 du Code de
procédure civile
Loi n°2006-728 du 23 juin 2006
Loi n°2016-1547
du 18 novembre 2016
Décret n°2016-1907 du 28 décembre 2016
Suivant acte reçu par Maître Sébastien NARDINI, Notaire Associé de la Société Civile Professionnelle « Karine TASSY-KELCHER et Sébastien NARDINI, notaires associés », titulaire d’un Office Notarial à LAGNES (Vaucluse), 110 Lotissement les Oliviers, le 22 juillet 2021, a été reçue la déclaration d’acceptation à concurrence de l’actif net conformément aux articles 787 à 803 du code civil, par :
Monsieur Tony Eric DRUARD, réceptionniste, demeurant à L'ISLE SUR LA SORGUE (84800) 7 lotissement les Noyers Chemin de Monclar. Né à AVALLON (89200) le 27 décembre 1974. Célibataire.
Et Monsieur Alexandre Marcel Martin DRUARD, entrepreneur, demeurant à ORELLANA LA VIEJA (06740) (ESPAGNE) Ronda Sur n°2. Né à CAVAILLON (84300) le 23 février 1987. Célibataire.
De la succession de :
Monsieur Alain Jean André DRUARD, en son vivant président de société, divorcé de Madame Danielle Yvette GILLOT, demeurant à SAINT-DIDIER (84210) 148 avenue des Garigues. Né à BESANCON (25000) le 28 mars 1947 Décédé à SAINT-DIDIER (84210) (FRANCE) , le 23 juin 2021.
Les oppositions des créanciers, s’il y a lieu, seront reçues dans les quinze mois de la date de l’insertion au BODACC, en l’office notarial où domicile a été élu à cet effet.
Pour insertion, Le notaire
3951714
Publié le 06/08/2021
Par testament du 12 juin 2017, Madame Marie Rose Gabrielle née SOUMILLE veuve VIDAL, a consenti un legs universel.
Ce testament a fait l’objet d’un dépôt aux termes du procès-verbal d’ouverture et de description de testament reçu par Maître DAYRE, le 22 juin 2021, duquel il résulte que le légataire rempli les conditions de sa saisine.
Opposition à l’exercice de ses droits pourra être formée par tout intéressé auprès de Maître DAYRE, notaire à Bollène 468 av Marius Coulon, chargé du règlement de la succession, dans le mois suivant la réception par le greffe de l’expédition du procès-verbal du testament et copie du testament.
Pour avis
3951697
Publié le 04/08/2021
AVIS DE SAISINE DE LEGATAIRE UNIVERSEL
DELAI D’OPPOSITION
Article 1007 du Code civil
Article 1378-1 Code de
procédure civile
Loi n°2016-1547du 28 novembre 2016
Suivant testament olographe en date du 1er avril 2021,
Madame Marie Françoise Claire Dominique MARTIN, en son vivant retraitée, demeurant à AVIGNON (84000) 3 place du Grand Paradis Bâtiment B. Née à NICE (06000), le 13 septembre 1945. Célibataire. Décédée à AVIGNON (84000) (FRANCE), le 11 mai 2021.
A consenti un legs universel.
Consécutivement à son décès, ce testament a fait l’objet d’un dépôt aux termes du procès-verbal d’ouverture et de description de testament reçu par Maître Olivier JULIEN , Notaire associé soussigné, membre de la Société Civile Professionnelle "Olivier JULIEN, Pauline CHIAPELLO et Clio PEYRONNET" titulaire d'un Office Notarial dont le siège est à AVIGNON (Vaucluse) 15 rue Armand de Pontmartin , le 23 juillet 2021, duquel il résulte que le légataire remplit les conditions de sa saisine.
Opposition à l’exercice de ses droits pourra être formée par tout intéressé auprès du notaire chargé du règlement de la succession : Me Olivier JULIEN, notaire à AVIGNON 15, rue Armand de Pontmartin, référence CRPCEN : 84002, dans le mois suivant la réception par le greffe du tribunal judiciaire de AVIGNON de l’expédition du procès-verbal d’ouverture du testament et copie de ce testament.
En cas d’opposition, le légataire sera soumis à la procédure d’envoi en possession.
3951678
Publié le 29/07/2021
AVIS DE SAISINE DE LEGATAIRE UNIVERSEL
DELAI D’OPPOSITION
Article 1007 du Code civil
Article 1378-1 Code de
procédure civile
Loi n°2016-1547
du 28 novembre 2016
Suivant testament olographe en date du 26 novembre 2020,
Monsieur Léonce Rémy COURTIL , en son vivant retraité, demeurant à MORIERES LES AVIGNON (84310) 412 avenue du Président Léon Blum. Né à CHATEAUNEUF-DU-PAPE (84230), le 7 janvier 1929. Décédé à AVIGNON (84000) (FRANCE) le 3 juin 2021.
A consenti un legs universel.
Consécutivement à son décès, ce testament a fait l’objet d’un dépôt aux termes du procès-verbal d’ouverture et de description de testament reçu par Maître Olivier JULIEN , Notaire associé soussigné, membre de la Société Civile Professionnelle "Olivier JULIEN, Pauline CHIAPELLO et Clio PEYRONNET" titulaire d'un Office Notarial dont le siège est à AVIGNON (Vaucluse) 15 rue Armand de Pontmartin , le 19 juillet 2021, duquel il résulte que le légataire remplit les conditions de sa saisine.
Opposition à l’exercice de ses droits pourra être formée par tout intéressé auprès du notaire chargé du règlement de la succession : Me Olivier JULIEN, notaire à AVIGNON 15 rue A. de Pontmartin, référence CRPCEN : 84002, dans le mois suivant la réception par le greffe du tribunal judiciaire de AVIGNON de l’expédition du procès-verbal d’ouverture du testament et copie de ce testament.
En cas d’opposition, le légataire sera soumis à la procédure d’envoi en possession
3951665
Publié le 28/07/2021
AVIS DE SAISINE DE LEGATAIRE UNIVERSEL
DELAI D’OPPOSITION
Article 1007 du Code civil
Article 1378-1 Code de procédure civile
Loi n°2016-1547du 28 novembre 2016
Suivant testament olographe en date du 8 juin 2020, Monsieur Gérard Jean-Claude Michel AUBERT, en son vivant Retraité, demeurant à AVIGNON (84000) 44 Bis avenue Moulin Notre Dame Résidence Notre Dame.
Né à MARSEILLE 1ER ARRONDISSEMENT (13001), le 15 mars 1949. Divorcé, non remarié, de Madame Huguette SEILER aux termes d’une convention sous signature privée contresignée par avocats en date du 16 décembre 2019, déposée au rang des minutes de Maître Jean-François HUMBERT, notaire à PARIS 18ÈME ARRONDISSEMENT (75018), le 26 décembre 2019. Non lié par un pacte civil de solidarité. De nationalité française. Résident au sens de la réglementation fiscale. Décédé à AVIGNON (84000) (FRANCE), le 27 février 2021.
A consenti un legs universel.
Consécutivement à son décès, ce testament a fait l’objet d’un dépôt aux termes du procès-verbal d’ouverture et de description de testament reçu par Maître Bertrand ISNARD, Notaire à CAUMONT-SUR-DURANCE (84510) 109 Rte de Gadagne, le 23 juillet 2021, duquel il résulte que le légataire remplit les conditions de sa saisine.
Opposition à l’exercice de ses droits pourra être formée par tout intéressé auprès du notaire chargé du règlement de la succession : Me ISNARD, notaire à CAUMONT SUR DURANCE (84510) 109 Rte de Gadagne, référence CRPCEN : 84013, dans le mois suivant la réception par le greffe du tribunal judiciaire d’AVIGNON de l’expédition du procès-verbal d’ouverture du testament et copie de ce testament.
En cas d’opposition, le légataire sera soumis à la procédure d’envoi en possession.
3951662
Publié le 28/07/2021
AVIS DE SAISINE DE LEGATAIRE UNIVERSEL
DELAI D’OPPOSITION
Article 1007 du Code civil
Article 1378-1 Code de procédure civile
Loi n°2016-1547du 18 novembre 2016
Suivant testament olographe en date du 4 décembre 2017, Monsieur Bernard Emile PETIT, en son vivant religieux, demeurant à LAURIS (84360) 19 B rue du Binou. Né à Lyon 1er arrondissement (69001), le 25 avril 1936. Décédé à LAURIS (84360)(France), le 2 mai 2021.
A consenti un legs universel.
Consécutivement à son décès, ce testament a fait l’objet d’un dépôt aux termes du procès-verbal d’ouverture et de description de testament duquel il résulte que le légataire remplit les conditions de sa saisine.
Opposition à l’exercice de ses droits pourra être formée par tout intéressé auprès du notaire chargé du règlement de la succession : Maître Vincent BALNY notaire à PARIS (7ème) 20 avenue Rapp, dans le mois suivant la réception par le greffe du tribunal judiciaire d'AVIGNON de l’expédition du procès-verbal d’ouverture du testament et copie de ce testament.
En cas d’opposition, le légataire sera soumis à la procédure d’envoi en possession.
3951637
Publié le 23/07/2021
AVIS DE SAISINE DE LEGATAIRE UNIVERSEL
DELAI D’OPPOSITION
Article 1007 du Code civil
Article 1378-1 Code de procédure civile
Loi n°2016-1547du 28 novembre 2016
Par testament olographe du 31 janvier 2018, Mr Guy Henri BRUN, en son vivant retraité, demeurant à CAMARET SUR AIGUES (84850) Le Plan de Dieu, Né à ORANGE (84100), le 9 juin 1936, Célibataire, de nationalité française, Décédé à AVIGNON (84000) le 12 juin 2021, A consenti un legs universel.
Consécutivement à son décès, ce testament a fait l’objet d’un dépôt aux termes du procès-verbal d’ouverture et de description de testament reçu par Me Jean-Baptiste BOREL, Notaire Associé à ORANGE (Vaucluse), le 09 juillet 2021, duquel il résulte que le légataire remplit les conditions de sa saisine.
Opposition à l’exercice de ses droits pourra être formée par tout intéressé auprès du notaire chargé du règlement de la succession : Me Jean-Baptiste BOREL, notaire à ORANGE (84150), référence CRPCEN 84050, dans le mois suivant la réception par le greffe du tribunal judiciaire de CARPENTRAS (84200) de l’expédition du procès-verbal d’ouverture du testament et copie de ce testament.
En cas d’opposition, le légataire sera soumis à la procédure d’envoi en possession
3951623
Publié le 22/07/2021
SCP Stéphanie JEANJEAN
BOUDON, Henri PASSEBOIS
Olivier JEANJEAN
Notaires Associés
Carpentras
AVIS DE SAISINE DE LEGATAIRE UNIVERSEL
DELAI D’OPPOSITION
Article 1007 du Code civil
Article 1378-1 Code de
procédure civile
Loi n°2016-1547du
28 novembre 2016
Suivant testament olographe en date du 10 avril 2008, Madame Josette Lucienne DULHOM, en son vivant retraitée, demeurant à CARPENTRAS (84200) 41 place du Foudre Hameau les Vignes. Née à PARIS 14ÈME ARRONDISSEMENT (75014), le 16 mai 1925. Veuve de Monsieur André Léon PEDRAITA et non remariée. Non liée par un pacte civil de solidarité. De nationalité française. Résidente au sens de la réglementation fiscale. Décédée à CARPENTRAS (84200) (FRANCE), le 22 avril 2021.
A consenti un legs universel.
Consécutivement à son décès, ce testament a fait l’objet d’un dépôt aux termes du procès-verbal d’ouverture et de description de testament reçu par Maître Henri PASSEBOIS, Notaire Associé de la Société Civile « Stéphanie JEANJEAN-BOUDON, Henri PASSEBOIS et Olivier JEANJEAN, Notaires associés », titulaire d’un Office Notarial à CARPENTRAS, 100 Avenue Wilson, le 13 juillet 2021, duquel il résulte que le légataire remplit les conditions de sa saisine.
Opposition à l’exercice de ses droits pourra être formée par tout intéressé auprès du notaire chargé du règlement de la succession : Maître Henri PASSEBOIS, notaire à CARPENTRAS (84200) 100 avenue Wilson, référence CRPCEN : 84037, dans le mois suivant la réception par le greffe du tribunal judiciaire de CARPENTRAS de l’expédition du procès-verbal d’ouverture du testament et copie de ce testament.
En cas d’opposition, le légataire sera soumis à la procédure d’envoi en possession.
3951625
Publié le 22/07/2021
MAITRE Evelyne BEAUME,
NOTAIRE
OFFICE NOTARIAL DES DENTELLES
84190 BEAUMES DE VENISE
AVIS DE DEPOT DE TESTAMENT
Par testament olographe du 14/02/2018, Madame Hélène Denise EVRARD veuve de Monsieur Albert Marius JEAN, en son vivant retraitée, demeurant à AVIGNON (84000), 5 route de Montfavet - Enclos St Jean, née à AIX-LES-BAINS (73100), le 04/09/1923, décédée à AVIGNON (84000) le 31/12/2020, a institué un légataire universel. Ce testament a été déposé au rang des minutes de Me Evelyne BEAUME suivant procès-verbal du 13/07/2021 dont la copie authentique a été adressée au greffe du TGI d'AVIGNON le 15/07/2021. L'acte de notoriété qui constate les conditions de la saisine du légataire a été dressé par Me Evelyne BEAUME le 13/07/2021. Les oppositions pourront être formées auprès de Me BEAUME 382 route de St Véran 84190 BEAUMES DE VENISE, notaire chargé du règlement de la succession.
Pour avis. Me Evelyne BEAUME
3951606
Publié le 21/07/2021
AVIS DE SAISINE DE LEGATAIRE UNIVERSEL – DELAI D’OPPOSITION
Article 1007 du Code civil Article 1378-1 Code de procédure civile
Loi n°2016-1547du 28 novembre 2016
Suivant testament olographe en date du 4 février 2021, Monsieur Raphaël Grégoire THIERRY, en son vivant Plasticien peintre illustrateur, demeurant à PARIS 9ÈME ARRONDISSEMENT (75009) 4, rue de Trévise. Né à TUNIS, (TUNISIE) le 4 avril 1972. Célibataire. Non lié par un pacte civil de solidarité. Décédé à AVIGNON (84000), le 14 juin 2021.
A consenti un legs universel.
Consécutivement à son décès, ce testament a fait l’objet d’un dépôt aux termes du procès-verbal d’ouverture et de description de testament reçu par Maître Nathalie DOYON , Notaire associée de la société d’exercice libéral à responsabilité limitée dénommée « Office notarial Nathalie DOYON et Ludivine BEDOUIN » titulaire d’un office notarial à CADEROUSSE (84860), 7, rue de l'Hôpital, le 8 juillet 2021, duquel il résulte que le légataire remplit les conditions de sa saisine. Existence d’un legs universel. Le légataire remplit les conditions de saisine compte tenu du caractère universel de son legs et de l’absence d’héritiers réservataires
Opposition à l’exercice de ses droits pourra être formée par tout intéressé auprès du notaire chargé du règlement de la succession : Maître Nathalie DOYON, notaire à CADEROUSSE, référence CRPCEN : 84051, dans le mois suivant la réception par le greffe du tribunal de grande instance d’AVIGNON de l’expédition du procès-verbal d’ouverture du testament et copie de ce testament.
En cas d’opposition, le légataire sera soumis à la procédure d’envoi en possession
3951519
Publié le 12/07/2021
