22 juillet 2024 |

Ecrit par le 22 juillet 2024

Services express régionaux métropolitains : Avignon dans le bon wagon

Le territoire du bassin de vie d’Avignon figure parmi les 9 nouveaux projets de Services express régionaux métropolitains (SERM) que vient de labelliser le ministère des Transports.
Ce dispositif, porté tout particulièrement par la Région Sud, le Grand Avignon et la ville d’Avignon, visent le renforcement des épines dorsales ferroviaires avec une fréquence de type RER et la recherche d’une meilleure complémentarité avec les réseaux de bus urbains, d’autocars interurbains et l’offre de mobilité douce (piste cyclable, co-voiturage, autopartage).
Pour Avignon, ce SERM concerne huit intercommunalités de l’ensemble de son ‘étoile’ ferroviaire qui s’étend jusqu’à Carpentras, Orange, Arles et Pont-Saint-Esprit.
Une zone comprenant 715 000 habitants dont 90% se situent à moins 15 minutes d’une des 26 gares de ce bassin de vie. Le potentiel est particulièrement important pour le territoire puisqu’à ce jour seulement 6% des déplacements sur cette zone sont réalisés en transports en commun.
Cette labellisation n’est qu’une première étape qui doit se poursuivre par l’obtention du statut définitif par arrêté. Cette décision sera prise sur la base d’un dossier approfondi, qui précisera les objectifs, la feuille de route, le financement et la gouvernance des projets. Le calendrier des actions à venir s’’étendra donc jusqu’en 2040 via plusieurs phases dont la prochaine devrait prendre la forme d’une période d’études dont le coût est estimé à 7M€.

« Il s’agit d’un pas de plus pour apporter des réponses concrètes aux attentes des habitants de la Région qui souhaitent plus de trains. »

Renaud Muselier, président du Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur

Vers une tarification unique et une ouverture à la concurrence ?
Dans la Région Sud, les territoires d’Aix-Marseille-Provence, Toulon et Nice-Côte d’Azur figurent également dans cette 2^e vague de labellisation.
« Le Ministre a été sensible au caractère très particulier de nos 4 projets, dans le Vaucluse, les Bouches-du-Rhône, le Var et les Alpes-Maritimes et qui sont tous reliés entre eux par des trains et des bus régionaux rapides et cadencés : un véritable réseau express qui nous permet de desservir nos 4 SERM et qui n’existe nulle part ailleurs, se félicite Renaud Muselier, président du Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur. Il s’agit d’un pas de plus, complémentaire à la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur et aux effets de l’ouverture à la concurrence de nos TER, pour apporter des réponses concrètes aux attentes des habitants de la Région qui souhaitent plus de trains, plus de bus et une tarification unique. »
Ces neuf projets viennent s’ajouter aux quinze issus de la première vague de labellisations intervenue la semaine dernière. D’autres projets de SERM sont par ailleurs actuellement à l’étude.
Environ 800M€ vont être mobilisés par l’État pour soutenir ces projets, au travers du plan de relance et par le biais des contrats de plan État-Régions 2023-2027 (CPER).
« Ce travail de préfiguration des projets de SERM doit permettre de faire émerger une vision et des objectifs communs aux acteurs locaux, répondant aux besoins de mobilité quotidienne des habitants, autour d’une gouvernance claire », explique le ministère des Transports.

Services express régionaux métropolitains : Avignon dans le bon wagon

Au mois de juin, les membres de Vélo Loisir Provence se sont réunis à Saint Julien le Montagnier, dans le Var, pour les assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l’association. L’occasion de faire le bilan des actions menées au cours de l’année 2023.

Depuis près de 30 ans, Vélo Loisir Provence joue un rôle déterminant dans le développement du tourisme à vélo au sein des Parcs naturels régionaux du Verdon et du Luberon, et plus largement dans toute la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Voyant l’essor de la pratique du vélo dans un cadre touristique, l’association travaille également pour encourager la pratique du vélo au quotidien.

C’est en ce sens que s’investit Vélo Loisir Provence au quotidien, comme en témoigne ses actions menées au cours de l’année 2023. L’association a notamment travaillé au développement et à l’entretien des itinéraires cyclables dans les Parcs naturels régionaux du Luberon et du Verdon. Elle a aussi continuer à développer son offre qualitative à travers ses adhérents marqués ‘Accueil Vélo’ et ‘Bienvenue aux cyclistes’ et ses destinations cyclables. Des missions ont été réalisées pour développer des itinéraires cyclables dans toute la région Sud. Vélo Loisir Provence a aussi participé à de beaux événements locaux et nationaux pour promouvoir le vélo, le VTT et le Gravel. Enfin, l’association a veillé au développement et à la valorisation du vélo quotidien en créant La Petite Vitesse à Saignon, un lieu d’échanges, de partages et de compétences autour de la pratique du vélo.

Cette assemblée générale a non seulement affiché un bilan positif, mais a également marqué un tournant pour l’association qui change de gouvernance afin de mieux s’adapter aux mutations de l’écosystème vélo et aux besoins des territoires. Le conseil d’administration devient donc un comité de direction, structuré en quatre collèges : les professionnels, les collectivités, les organismes de promotion des territoires et les usagers. Ce changement permettra de favoriser la concertation et de représenter tous les acteurs qui œuvrent pour faire du vélo un atout pour les territoires.

Services express régionaux métropolitains : Avignon dans le bon wagon

Guidés par le goût pour l’aventure, la liberté et un certain sens de la sobriété, de plus en plus de Français plébiscitent le voyage en itinérance. Si certains se tournent vers le vélo, d’autres font le choix du véhicule de loisir – camping-cars, vans, caravanes – et ils sont de plus en plus nombreux à adopter ce mode de voyage. Preuve en est : après un record historique en 2021, où plus de 100 000 camping-cars (neufs et d’occasion) et vans avaient été immatriculés en France, la demande se maintient à un niveau supérieur à celui d’avant le boom de la pandémie de Covid-19.

Selon les chiffres du Syndicat des véhicules de loisirs (UNI VDL), 92 400 camping-cars (neufs et d’occasion) et vans ont été vendus en France en 2023, contre respectivement 85 300 et 87 300 en 2019 et 2020. Comme le détaille également notre infographie, pour la première fois en 2022, les ventes de vans ont dépassé celles des camping-cars neufs. L’an dernier, environ 14 000 immatriculations de vans ont été enregistrées dans le pays (un chiffre similaire à celui de 2022), contre moins de 10 000 avant 2020. En Europe, la France représente le deuxième marché pour les véhicules de loisirs derrière l’Allemagne.

Véhicules de loisirs : les principaux marchés en Europe

Malgré un contexte macroéconomique peu porteur, l’attrait pour les véhicules de loisirs neufs, comme les camping-cars et les vans, ne faiblit pas en Europe. Selon le rapport annuel du Syndicat des véhicules de loisirs (UNI VDL), 146 328 camping-cars, vans et fourgons neufs ont été immatriculés dans les pays européens en 2023, soit un chiffre relativement stable par rapport à 2022 (-1%). Après le boom de la « vanlife » durant la crise sanitaire et une année 2021 qui a marqué un record historique de ventes, avec plus de 180 000 camping-cars et vans neufs immatriculés cette année-là, le marché est revenu à l’équilibre et se maintient au-dessus de son niveau pré-Covid (132 000 ventes en 2019).Avec 68 469 immatriculations enregistrées en 2023, l’Allemagne reste de loin le premier marché du véhicule de loisirs sur le continent : plus de 40 % des immatriculations européennes de camping-cars et vans neufs ont eu lieu dans ce pays en 2023. Le deuxième marché le plus important est la France, avec 23 936 immatriculations l’an dernier, suivie du Royaume-Uni (12 215). Comme l’indique également notre infographie, si l’on rapporte ces chiffres à la taille de la population, les trois premiers marchés européens sont le Danemark, l’Allemagne et l’Autriche, où l’on enregistre un ratio de plus de 80 camping-cars ou vans neufs vendus pour 100 000 habitants.

De Tristan Gaudiaut pour Statista

Services express régionaux métropolitains : Avignon dans le bon wagon

À l’occasion du lancement de sa nouvelle offre de vélos en libre-service, la Communauté d’agglomération du Grand Avignon vient de présenter la nouvelle gamme de vélos électriques à la porte Saint-Roch d’Avignon.

Un nouveau service adapté à tous et innovant
Créé en 2009, Vélopop’, l’offre de vélos en libre-service de l’agglomération, ne proposait jusqu’alors que des vélos ‘classiques’. Désormais, le Grand Avignon a décidé de renouveler son parc en introduisant une nouvelle flotte de 300 vélos à assistance électrique. Ces vélos sont répartis sur 29 stations situées dans les communes du Pontet, d’Avignon et de Villeneuve-lès-Avignon. Ils fonctionnent avec des stations de recharges pouvant accueillir de 10 à 30 vélos et arborent une nouvelle identité graphique plus colorée. Malgré ce renouvellement, le service Vélopop’ continue de proposer des tarifs avantageux avec deux formules d’accès, ainsi qu’un système d’abonnement : mensuel, annuel et inclus. Des tarifs réduits sont également disponibles pour les étudiants, les personnes sans emploi, les personnes en situation de handicap et les abonnés d’Orizo.
Ce nouveau service s’inscrit dans la politique cyclable du Grand Avignon et vise à encourager les habitants à laisser de côté leur voiture pour se déplacer à vélo. Cette initiative apporte des nouveautés qui favorisent la mobilité durable et accessible pour tous les usagers.
« On a vraiment l’impression de ne pas pédaler et d’avancer plus vite qu’avec les anciens modèles », confie un nouvel utilisateur.

Les partenaires du service Vélopop’
Le Grand Avignon a lancé ce projet en partenariat avec les entreprises Fifteen, qui s’occupe du déploiement des services publics de location de vélos, et Vélogik, qui a développé une mission autour de la mobilité cyclable dans les villes. Ces deux partenaires assureront l’exploitation et l’entretien de cette nouvelle solution de mobilité.
« Fifteen transforme la ville avec un service 100 % électrique et un vélo accessible à plus de personnes » explique la co-fondatrice de Fifteen Amira Haberah. Le modèle de ce vélo permet de s’adapter à toutes les morphologies, il est léger et simple d’utilisation et son assistance électrique sans vitesses permet d’être utilisé par la majorité des tranches d’âge.

Cette nouvelle gamme marque un changement avec les anciens vélos en libre-service du Grand Avignon qui fonctionnaient avec un système de clés et de totem et qui étaient plus complexes à l’usage. Sur ces nouveaux modèles, on a une facilité d’accès avec une application mobile Vélopop’ disponible sur Apple et Android. Il suffit de scanner le QR code et de presser le frein gauche pour lancer la location du vélo.
Les anciens vélos disponibles seront offerts très prochainement à des associations locales.

Le Grand Avignon inaugure sa Maison du Vélo

Déplacements améliorés
Avec sa politique cyclable, le Grand Avignon veut encourager les habitants à favoriser les moyens de transports durables, notamment les vélos. L’agglomération met en place des actions concrètes telles que la création de la maison du Vélo, des consignes de vélos sécurisées, et des subventions pour l’achat de ceux-ci.

A droite, le président du Grand Avignon : Joël Guin.

Pour ce nouveau lancement, le coût d’investissement pour le Grand Avignon s’élève à environ 1,35M€, couvrant l’achat du matériel, les installations et la mise en place des stations. Un projet qui a bénéficié d’une subvention de l’Etat à hauteur de 59% dans le cadre du dispositif Fonds vert destiné à accélérer la transition écologique.
Par ailleurs, Vélopop’ propose une application mobile et un site internet où l’on retrouve des informations concernant le vélo, le stationnement, et d’autres aspects pratiques. Cette combinaison d’outils numériques vise à faciliter l’accès aux informations et à améliorer l’expérience utilisateur pour les cyclistes de l’agglomération.

« Le Grand Avignon a pris le problème à bras le corps. »

Joël Guin, président du Grand Avignon

Cette politique, inscrite dans le plan de déplacement urbain, permet d’améliorer le quotidien des habitants avec un mode de transport durable plus facile d’accès et soucieux de l’environnement offrant la possibilité d’aller plus loin à vélo tout en attirant davantage d’utilisateurs.
« Le moins que l’on puisse dire, c’est que le Grand Avignon a pris le problème à bras le corps et mène depuis plusieurs années une politique ambitieuse, déterminée, en faveur de mobilités durables et du transport du quotidien décarboné, explique Joël Guin, président de la Communauté d’agglomération. Le Grand Avignon est clairement monté en puissance pour accompagner activement la pratique du vélo sur notre territoire. »
Les projets ne s’arrêtent pas là, puisque l’intercommunalité veut améliorer ses aménagements cyclables dans le futur avec la multiplication de ces stations de vélos électriques mais également avec le projet REV (Réseau express vélo) qui permettrait de créer un réseau cyclable à haut niveau de service fournissant des trajets rapides.

Sarah Ripert & L.G.

Services express régionaux métropolitains : Avignon dans le bon wagon

Le réseau de transport de la Région Sud a équipé plusieurs de ses bus pour l’emport de vélos ces dernières années afin de développer la pratique du vélo pour les loisirs ou le quotidien. La dernière ligne de bus à avoir acquis cet équipement est la ligne Zou! 707, qui fait le trajet entre Avignon et Arles, en passant par Saint-Rémy-de-Provence.

La ligne 707 a été équipée en partenariat avec Transdev SUD et Carrosserie Vincent. Cette ligne permet de rejoindre facilement les véloroutes EuroVelo8, EuroVelo17, et La Durance à vélo, et permet aussi de desservir les Alpilles et le Pays d’Arles.

Aujourd’hui, 11 lignes du réseau régional de bus ZOU! sont équipées pour l’emport de vélos.

Services express régionaux métropolitains : Avignon dans le bon wagon

Le centre AFPA d’Avignon Le-Pontet a inauguré le jeudi 16 mai son nouveau « Village des solutions Afpa Avignon », un nouvel espace foncier et fonctionnel au sein de l’établissement public qui accueillera au quotidien plusieurs partenaires professionnels de l’Afpa afin de mettre en place un meilleur accompagnement du public et des stagiaires. Cette labélisation sur le centre vauclusien est une première pour l’agence nationale pour la formation professionnelle des adultes sur la région PACA.

L’Afpa poursuit sa mission d’accompagnement et de formation ainsi que son ambition de devenir en France l’opérateur de référence de l’inclusion et de la promotion sociale par l’emploi. Ce jeudi 16 mai 2024, le centre Afpa d’Avignon Le-Pontet a célébré la labélisation de son espace en « village des solutions » en présence d’Alain Mahé, directeur régional de l’Afpa Provence-Alpes-Côte d’Azur et de Pascale Grosvalet, directrice de l’Afpa dans le Vaucluse.

« Le village des solutions » c’est quoi ?

Le « village des solutions » est un nouveau concept que l’on peut définir comme un écosystème dynamique crée pour améliorer la qualité d’accueil et de démarches du public et des stagiaires dans leurs démarches liées à l’emploi et la formation « c’est un grand pas pour nous cette labélisation, l’idée était d’avoir un lieu où réunir les partenaires les plus importants et offrir à nos visiteurs un service en immédiateté sur des problématiques concrètes. Par exemple pour les stagiaires qui ont des problématiques de logement ou de santé, ils pourront venir directement ici et ils trouveront des personnes compétentes qui répondront à leurs questions et qui les prendront en charge instantanément » détaille Pascale Grosvalet.

Créer un écosystème qui favorise l’accès à l’emploi et à la formation, c’était là toute l’ambition de cette labélisation. Pour y parvenir sur le long-terme, le centre Afpa d’Avignon Le-Pontet pourra compter sur l’appui d’une quinzaine de partenaires qui ont répondu favorablement à ce projet et qui seront présents pour mettre en place des permanences ou des résidences. Parmi eux on retrouve notamment France Travail, Orientaction, le Planning familial, le Grand Avignon ou bien encore Initiatives Terres de Vaucluse « ce village des solutions est un socle collectif, tous nos partenaires présents vont permettre via leurs compétences spécifiques de lever les freins sur les problématiques rencontrées par notre public sur la mobilité, le logement, la santé, la parentalité et l’inclusion humaine et numérique, c’est un grande avancée pour le futur » rajoute la directrice de l’agence.

Un projet d’avenir et novateur

Une initiative qui répond parfaitement à l’esprit et aux missions que relèvent au quotidien l’Afpa d’accompagner leurs bénéficiaires dans leur recherche d’emploi ou de formation vers une insertion professionnelle, de leur mettre tous les outils à disposition pour mener à bien leur projet que ce soit un changement de secteur dans leur métier ou bien dans leur volonté de créer leur entreprise.

Les projets professionnels évoluent constamment au fil du temps et ce concept répond à une envie de la part de l’Afpa d’être prêt à répondre aux nouvelles démarches des visiteurs de l’Afpa « ce village des solutions est une volonté de notre part de changer de posture, nous voulons s’ouvrir sur les nouveaux publics et à notre environnement. Accompagner notre public sur leurs projets d’entreprenariats c’est tout nouveau et très important pour le futur de notre territoire, il y a cette volonté de faire de l’information et de l’accompagnement dans cette branche pour s’ouvrir à ces acteurs de demain, ce village est une révolution silencieuse » ajoute Aurélien Gaucherand, directeur national du village des solutions à l’Afpa et qui est l’instigateur de ce concept sur l’ensemble du territoire national.

Aurélien Gaucherand (au centre) directeur national du village des solutions entouré par la directrice de l’Afpa dans le Vaucluse, Pascale Grosvalet et Alain Mahé, directeur régional de l’Afpa PACA

Trois espaces d’accompagnement pour le futur

C’est donc dans cet esprit d’accompagnement et de mise à disposition que l’Afpa a intégré au sein de ce projet « village des solutions » l’aménagement de trois nouveaux espaces de travail qui sont à la disposition des bénéficiaires au quotidien et qui apportent des nouveaux outils d’homogénéisation professionnelle. Il y a tout d’abord un espace atelier qui sera avant tout un lieu d’accueil entrepreneurial dans lequel les nouvelles entreprises qui démarrent leur activité pourront se retrouver et créer des liens et « réseauter ».

Ensuite, l’Afpa a souhaité offrir un espace dédié aux ressources-emploi-insertion-création d’entreprise. Un site qui a été baptisé « Agora » « c’est un lieu dont nous sommes particulièrement fiers et qui est fonctionnel depuis décembre 2022. Nos bénéficiaires pourront avoir de l’information sur des formations ou des démarches de création d’entreprises et on a également intégré des ateliers de mise en situation qui favorisent les échanges et les rencontres entre les professionnels, les stagiaires et l’ensemble de nos bénéficiaires, c’est un lieu qui est 100% esprit Afpa » rajoute fièrement Pascale Grosvalet, directrice de l’Afpa dans le Vaucluse.

Enfin, la dernière aire nouvelle qui rentre dans le projet « village des solutions » est « la place ». Un espace de « co-working » et de « co-learning » d’une centaine de mètres carré inauguré en mars 2022 et qui offre au public visiteur de l’Afpa un cadre et des espaces de travail fonctionnels et modernes avec une salle de réunion flambante neuve à leur disposition et plusieurs bureaux individuels « cet espace comme les deux autres vient parfaitement compléter notre volonté d’offrir un écosystème complet pour le futur de notre public et améliorer nos dispositifs d’accueil et d’accompagnement » conclut Pascale Grosvalet.

Services express régionaux métropolitains : Avignon dans le bon wagon

Dans le cadre des programmes de travaux d’aménagements des voiries d’intérêt communautaire de l’agglomération des 16 communes concernées, le Grand Avignon a réalisé deux opérations d’aménagements sur deux axes de la ville de Saint-Saturnin-lès-Avignon. Un nouveau réseau drainant pluviale et un nouvel itinéraire cyclable ont ainsi été installées.

Chaque année, le Grand Avignon investit environ 15 millions d’euros sur ses réseaux d’eau (pluvial, eau potable et assainissement) et un peu plus de 6 millions d’euros dans des travaux de voirie à destination de ses 16 communes. En ce mois de mai 2024, c’est deux axes prioritaires de la ville de Saint-Saturnin-lès-Avignon, l’avenue Saint-André et le chemin des Roseaux qui ont bénéficié de ces travaux d’aménagements qui ont pour but d’améliorer le cadre et la qualité de vie des habitants.

Un nouveau réseau d’eau pluviale sur l’Avenue André Durand

L’avenue André Durand a fait l’objet d’une réhabilitation de ses réseaux d’eaux pluviales, avec la création d’un réseau drainant de 300 mm à 500 mm de diamètre sur 210 mètres linéaires et de 10 grilles en point de collecte sous caniveaux. Ce nouveau système permet une évacuation plus rapide des eaux de pluie et évite ainsi les eaux stagnantes sur la chaussée.

Un plateau, ainsi que des places de stationnement matérialisées au sol, ont été créées. Un plateau est en effet une surélévation de la chaussée dans le but de ralentir la vitesse des véhicules et faciliter les traversées piétonnes.

Côté mobilité, un itinéraire cyclable de type « chaucidou » (contraction de chaussée à circulation douce) a été réalisé sur l’ensemble de l’avenue André Durand (sur une longueur d’environ 460 mètres linéaires), avec requalification de la voie sur un tiers du linéaire, et reprise des enrobés sur les deux tiers restants.

Le volet aménagement paysager n’a pas été oublié avec la plantation de 9 arbres.

Le coût des travaux sur l’avenue André Durand représente un montant de 211 200€ (soit 59 800€ pour le réseau pluvial et 151 400€ pour la voirie).

Un itinéraire cyclable sur le Chemin des Roseaux

Le chemin des Roseaux a été réaménagé afin de renforcer la sécurité des usagers. En effet, un itinéraire cyclable également de type « chaucidou » a été créé sur l’ensemble du chemin (environ 365 mètres linéaires), et la voie a été entièrement requalifiée. Un aménagement assez similaire à celui réalisé sur l’Avenue André Durand. Les enrobés ont été repris en intégralité.

Un dos d’âne a été mis en place, accompagné d’une nouvelle signalisation horizontale. Une bordure extrudée a aussi été installée sur tout le chemin des Roseaux, afin de protéger les piétons de la circulation des véhicules. Ces travaux de voirie représentent un montant total de 148 000€.

Services express régionaux métropolitains : Avignon dans le bon wagon

Le petit train touristique de l’Isle-sur-la-Sorgue, qui se charge de faire découvrir la ville aux touristes avec un trajet de 35 minutes, roule désormais au HVO, un biocarburant 100% renouvelable et certifié durable.

Soucieux de réduire son impact environnemental et de limiter son empreinte carbone, le petit train touristique de l’Isle-sur-la-Sorgue vient de passer au HVO. Produit à partir de matières premières végétales, résiduelles ou de déchets, notamment issus de l’agriculture, ce biocarburant peut être utilisé comme alternative au diesel sans avoir besoin de modifier le moteur.

Mis en œuvre par la société carpentrassienne des Voyages Arnaud, le petit train réduit ses émissions de CO2 d’au moins 70% et de particules fines de plus de 85%, diminue le bruit et les odeurs de son moteur, et contribue à améliorer la qualité de l’air de la ville.

Le petit train circule du 3 avril au 2 novembre, au départ du 3 Avenue des Quatre Otages (35 minutes ; arrêt de 10 minutes au Partage des Eaux).
Du lundi au mercredi et le vendredi et le samedi : 10h, 11h, 12h, 14h, 15h, 16h, 17h, 18h.
Le jeudi : 15h, 16h, 17h, 18h.
Tarif plein : 7€ / Tarif pour les 4 à 12 ans : 5€ / Gratuit pour les moins de 4 ans.

Services express régionaux métropolitains : Avignon dans le bon wagon

Le ministère de l’Intérieur ouvre Verif.permisdeconduire.gouv.fr. Ce téléservice sécurisé permet aux employeurs du transport public routier de voyageurs ou de marchandises de savoir si leurs employés conducteurs ont un permis valide.

Si un salarié a le devoir d’avertir sans délai son employeur de toute restriction de ses droits à conduire ou de l’invalidation de son permis de conduire (suspension, annulation, invalidation, etc.), les employeurs du transport public routier de voyageurs ou de marchandises ont également la possibilité légale d’accéder aux informations relatives à la validité du permis de conduire des personnes qu’elles emploient comme conducteur pour améliorer la prévention et la sécurité routière.

Grâce au téléservice https://www.verif.permisdeconduire.gouv.fr/, les employeurs du transport public routier de voyageurs ou de marchandises peuvent désormais connaître la validité ou l’invalidité du permis de conduire de leurs employés salariés affectés à la conduite (mais pas leur solde de points), en contrepartie d’une participation financière.

700 000 conducteurs et 33 500 entreprises seraient concernés
Les modalités juridiques et pratiques ont été définies à l’issue de plusieurs consultations des organisations professionnelles et syndicales, et rendues officielles par arrêté du 15 février 2024. Près de 700 000 conducteurs et 33 500 entreprises seraient concernés.

Un portail inédit, sécurisé et simple d’utilisation pour les employeurs
Les entreprises exerçant une activité de transport public routier de voyageurs ou de marchandises peuvent donc désormais recevoir par voie électronique via ce nouveau portail l’état des droits à conduite du dit salarié à un instant ‘t’ : informations relatives à l’existence, la catégorie et la validité du permis de conduire (valide, invalide ou suspendu, et le cas échéant avec les conditions restrictives – exemple : conduite de nuit interdite). Ces données sont issues du système national des permis de conduire (SNPC).
Ces informations ne concernent que les permis de conduire français et ne peuvent être utilisées en dehors du cadre professionnel.

Exemples d’attestations de vérification du permis de conduire – specimen

Au terme de son contrat de travail ou en cas de démission, le salarié pourra obtenir une attestation de suppression empêchant toute consultation ultérieure de son permis de conduire par son précédent employeur.

Combien coûte une consultation pour l’employeur ?
Pour les entreprises de 50 conducteurs salariés ou moins :

a) Pour l’abonnement annuel avec un nombre de 100 consultations : 40€ HT ;
b) Pour toute consultation unitaire au-delà du volume prédéfini : 0,95€ HT ;
Pour les entreprises de plus de 50 conducteurs salariés :

a) Pour l’abonnement annuel : 40€ HT ;
b) Pour chaque consultation unitaire : 0,95€ HT.

Prévenir les risques d’accidents de la route
La vérification par la consultation du portail par l’employeur représente un outil supplémentaire pour réduire les accidents de la route impliquant un véhicule lourd ou tout autre véhicule conduit dans le cadre d’une mission de transport de voyageurs ou de marchandises.

Pour rappel, le salarié a l’obligation d’avertir sans délai son employeur de toute modification de ses droits à conduire ou de l’invalidation de son permis de conduire (suspension, annulation, invalidation, etc.). De son côté, l’employeur a l’obligation de veiller à préserver la santé et la sécurité de son employé.

L.G.

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