Nouvellement inscrites au barreau d’Avignon, Maîtres Emmanuelle Viallet, Andréa Raffaelli, Pauline Bartier et Nina Armut sont allées à la rencontre des autorités judiciaires locales.
« Quand les bons usages sont maintenus, les relations entre le Palais et le Barreau sont préservées, voire meilleures encore », s’est félicité le bâtonnier Philippe Cano qui accompagnait ses jeunes consœurs lors de cette présentation aussi traditionnelle qu’informelle.
A cette occasion, les nouvelles avocates ont ainsi pu notamment rencontrer Florence Galtier procureure de la République à Avignon depuis 2022, Jean-Philippe Lejeune, président du tribunal judiciaire d’Avignon depuis 2023, Bérangère Léon, directrice de greffe du tribunal judiciaire d’Avignon et Fabienne Estibal-Muller, directrice de greffe adjointe du Tribunal judiciaire d’Avignon.
« Merci aux autorités judiciaires d’avoir accueilli chaleureusement nos nouvelles forces vives »s’est à nouveau réjouit le bâtonnier Cano à l’issue de cette rencontre.

« Ni souffre-douleurs ni boucs émissaires »
Par ailleurs, en cette rentrée 2025 l’ordre des avocats du barreau d’Avignon a affiché son soutien à l’ensemble des autres barreaux de France dans le cadre de la conférence des bâtonniers. « Les avocats ne sont ni les souffre-douleurs ni boucs émissaires d’une justice toujours en souffrance, explique le barreau de la cité des papes dans un communiqué. La profession d’avocat serait remise en cause dans son cœur d’activité judiciaire, soit la défense. Il semblerait que, relativement notamment à la lutte contre le narcotrafic, se profile ce qui pourrait être qualifié de ‘droit d’exception’. Les attaques à l’encontre de la profession d’avocat, fervents défenseurs des droits, apparaît constituer une habile manœuvre pour en arriver peut-être un jour à une remise en cause de nos grands principes juridiques. Si nul n’a intérêt à une ‘mexicanisation’ de notre société par le biais notamment du trafic de drogues, nul n’a non plus intérêt à ce que notre démocratie perde ses fondements essentiels. Dès lors, c’est avec force et conviction que le barreau d’Avignon, qui entretient quant à lui d’excellentes relations avec ses chefs de juridictions de première instance et d’appel qui ont, eux, la clairvoyance de ne pas relayer des discours offensants, et de rester dans une logique de modération et de cohésion entre professionnels du droit, se porte solidaire du communiqué du bureau de la conférence nationale des bâtonniers

« Je vois se construire un monde où ce n’est pas assez dire, hélas ! que l’homme n’y pourra vivre ; il y pourra vivre mais à la condition d’être de moins en moins homme ». Georges Bernanos

C’est en 2013 qu’Alexandre Postel a publié « Un homme effacé ». Il y narre, l’histoire de Damien North, discret professeur de philosophie à l’université un jour accusé d’avoir téléchargé sur son ordinateur des images pédophiles. Se sachant innocent, il ne réagit pas et bascule alors dans un formidable engrenage, « chacun se souvenant d’un geste, d’une parole qui, interprétés à la lumière de la terrible accusation, deviennent autant de preuves à charge ». En page vingt-sept, l’auteur y écrit : « Entre le faux et le vrai, il y a un espace qui est celui de l’apparence du vrai. C’est l’espace de l’imposture, de la séduction, de l’opinion, de la bêtise aussi. L’apparence du vrai, c’est le cauchemar de la vérité. »

Le 2 septembre 2024, s’est ouvert, devant la Cour Criminelle de Vaucluse, le procès de l’affaire Pelicot. Ce tandis que le cycle des plaidoiries des avocats de la défense a pris fin, le 13 décembre dernier ; par celle de mon intrépide et fougueux confrère Nadia El Bouroumi. Durant les plus de trois mois de cette audience (hors norme par la personnalité du principal accusé et le nombre de ses coaccusés ; mais certainement pas historique au sens où ceux-ci n’ont cessé de le scander des mois durant), les « féministes »(relayés sans le moindre recul par une partie non négligeable des médias nationaux comme internationaux ; mais bien peu par l’opinion et par le personnel politique) n’ont cessé de prétendre que « la masculinité était au cœur de ce procès » ; qu’il était « celui des violences faites à toutes les femmes » ; celui de leur « caractère systémique » ; bref, qu’il était le « procès de la culture du viol » qui existerait, à les en suivre, partout dans le pays.

« L’apparence du vrai, c’est le cauchemar de la vérité. »

A dessein de s’assurer qu’il en serait bien ainsi, la partie civile a d’emblée refusé le huis clos et, au-delà, exigé, avec succès, de la Cour qu’elle diffusât publiquement quasi l’ensemble des vidéos tournées par son ex-mari. Afin que chacun pût assister, en différé mais à satiété, aux atroces actes sexuels pratiqués sur elle comme, ignominies des ignominies, elle dormait ; en suite d’avoir été sédatée, des années durant, par celui-là même qui était alors encore son mari et est toujours le père de ses enfants. Force est de constater que la stratégie a fonctionné. Puisque Madame Pélicot a non seulement fait son entrée, au début de ce mois, au palmarès des cent femmes les plus influentes de l’année ; mais encore est parvenue à convaincre l’accusation au point que cette dernière a requis, à l’encontre de l’ensemble des coaccusés de Monsieur Pélicot, des peines très excessives au regard de ce qui est habituellement demandé pour sanctionner de faits comparables.
Ce, au terme d’un réquisitoire aussi express (sur le fond) que surprenant d’avoir été mené, à deux voix mixtes, non pas exactement au regard de la loi en vigueur (comme il l’eût fallu faire. En matière pénale, la loi est – pour combien de temps encore ? – d’interprétation stricte), mais en ayant invoqué, même si implicitement, une loi virtuelle : celle dont Madame Pélicot et ses soutiens, exigent qu’elle soit, sans plus tarder, adoptée en France. Soutiens qui ont fait valoir leurs revendications sur les remparts de la ville, sur les murs des maisons situées à proximité du Palais de Justice et jusque sur les grilles de ce dernier !
En violation de l’article 434-8 du Code Pénal. Mais sans que le Parquet ne s’en fût ému. Puisque c’est à l’initiative des avocats de la défense qu’il a été mis fin aux premières, dans le temps, de ces infractions (Suppression des affiches ordonnant à la Cour : « Vingt ans pour tous »).

Avocats de la défense dont nombre a été menacé, moqué et harcelé. De première part, pour avoir osé questionner à l’audience l’iconique, vite devenue intouchable, partie civile, qu’ils auraient, par le fait, contribué à humilier un peu plus encore. De seconde part, pour avoir l’indécence de plaider, que la situation de chacun des accusés de ce procès devait être impérativement être appréciée à l’aune de l’article 121-3 du Code Pénal.
Texte qui dispose – c’est pourtant l’évidence en Raison – qu’« il n’y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre ». Ce qui veut dire qu’on ne peut pas priver quelqu’un de sa liberté sans être certain qu’il a eu non seulement la volonté d’enfreindre l’interdit pénal ; mais aussi et surtout, la conscience d’avoir passé cet interdit. Ce qui ne veut pas dire, au cas où celle-ci acquitterait certains des accusés, que la Cour Criminelle nierait, pour autant, les actes sexuels commis par ceux-là sur Madame Pélicot, contre sa volonté ; partant, que cette dernière n’aurait pas été victime (civile) de leurs infâmes faits et gestes commis sur elle.

Copyright Tanguy Barthouil

« Dans le doute, la liberté. »

« In dubiis, libertas » (« Dans le doute, la liberté »). Telle est la règle. Depuis l’Antiquité. Et telle doit demeurer la règle à l’avenir. Pour tous ceux qu’on traîne en justice ; même sous les accusations de viol et/ou d’agression sexuelle. Défendre, contrairement à ce que tant pensent sans y avoir même réfléchi, ce n’est pas mentir (le mensonge ne paie pas plus devant les tribunaux que dans la vie en général).
Non ! Défendre, c’est tenter de convaincre les juges de l’existence objective d’un doute (sous condition qu’il y en ait un) ou bien, quand cette voie est fermée parce que les faits sont incontestables et/ou parce que l’accusé les a reconnus, c’est expliquer, du mieux possible, comment il a pu en arriver là. A dessein que les juges prononcent la sentence exactement adaptée à la situation qui leur est présentée.

Instaurer un débat contradictoire
Pour espérer atteindre un prodigieux résultat. Que Justice soit dite ! Laquelle est la quatrième des vertus cardinales (définies par Platon, étudiées par Aristote, puis reprises par la tradition chrétienne, après la Force, la Prudence et la Tempérance). Il existe, de temps immémorial, un corpus de règles (La procédure pénale) orienté vers un seul et unique but : permettre d’instaurer in fine un débat contradictoire, égalitaire, sans concessions et donc on ne peut plus loyal, devant le juge et à son exclusive attention. « Tiers impartial et désintéressé» (Eth. Nic, V, 4) ce dernier, taisant, voit et écoute l’ensemble des intervenants au procès.
Non pas seulement les témoins et les experts, non pas seulement la partie civile, assistée de son Conseil (dont il ne faut jamais perdre de vue qu’elle n’est pas l’objet, donc ne doit pas en être le centre, du procès pénal – lequel oppose exclusivement l’accusateur et l’accusé) ; mais encore le Parquet en toutes ses questions, observations, objections, et réquisitoire, puis, enfin, l’accusé et son avocat. Lesquels s’expriment les derniers. Après avoir ordonné la clôture des débats, le juge se retire. Pour secrètement, à sain dessein de protéger son indépendance – délibérer. Avant que de rendre verdict.

Dans quel état d’esprit le doit-il faire ? Dans celui que leur commande l’article 353 du Code de Procédure Pénale. Texte, sublime et semble-t-il rédigé par Stendhal, qui dispose ceci en son alinéa 2 : « Sous réserve de l’exigence de motivation de la décision, la loi ne demande pas compte à chacun des juges et jurés composant la Cour d’Assises des moyens par lesquels ils se sont convaincus, elle ne leur prescrit pas de règles desquelles ils doivent faire particulièrement dépendre la plénitude et la suffisance d’une preuve ; elle leur prescrit de s’interroger eux-mêmes, dans le silence et le recueillement et de chercher, dans la sincérité de leur conscience, quelle impression ont faite, sur leur raison, les preuves rapportées contre l’accusé, et les moyens de sa défense. » La loi ne leur fait que cette seule question, qui renferme toute la mesure de leurs devoirs :  » Avez-vous une intime conviction ? ».

Voilà, ce qu’est, depuis Rome, l’opus iustitiae. L’œuvre collective de Justice qui peut seule garantir nos libertés fondamentales ; parmi lesquelles figure, au premier chef, la présomption d’innocence. Voilà ce que vous, « féministes », aveuglés que vous êtes par votre idéologie, allez anéantir sans même en avoir conscience. L’œuvre de justice, gens de robe, est le trésor que nous avons reçu de ceux qui nous ont formés dans les universités et que nous avons le devoir insigne de défendre, ensemble. Envers et contre tous si besoin. Pour éviter que le pays ne sombre dans l’arbitraire.

On sait, depuis des dizaines d’années, qu’on peut faire voter n’importe quoi à un parlement. Il est donc possible qu’un jour, ce dernier, arguant notamment (ce qui est pourtant faux) qu’on ne pourrait, en l’état du droit positif actuel, sanctionner le viol d’une victime en état de sidération, adopte, à l’instar de l’Allemagne, de l’Espagne ou de la Suède, une loi qui exigerait que tout accusé de viol ou d’agression sexuelle rapportât preuve positive (verbale, physique !?) du consentement que lui aurait donné son accusateur concomitamment à la relation sexuelle a posteriori contestée. Maelström alors assuré. En raison de ses effets assurément dévastateurs sur l’équilibre même de la société ; dont la confiance, indispensable entre les membres, serait ab initio et à jamais sapée.

« Les lois ne sont pas de purs actes de puissance ; ce sont des actes de sagesse, de justice et de raison. Le législateur exerce moins une autorité qu’un sacerdoce. Il ne doit point perdre de vue (…) qu’il faut être sobre de nouveautés en matière de législation, parce que s’il est possible, dans une institution nouvelle, de calculer les avantages que la théorie nous offre, il ne l’est pas de connaître tous les inconvénients que la pratique seule peut découvrir ; qu’il faut laisser le bien, si on est en doute du mieux ; qu’en corrigeant un abus, il faut encore voir les dangers de la correction même », a écrit Portalis, dans son Discours préliminaire du Premier Projet de Code Civil », prononcé le 2 janvier 1801. Il convient d’aujourd’hui nous le rappeler, car l’argument, intemporel, vaut bien-sûr aussi pour le législateur pénal.

« Les lois ne sont pas de purs actes de puissance ; ce sont des actes de sagesse, de justice et de raison. »

Le 24 février 2025 débutera à Vannes, pour quatre mois, le procès de l’ex-chirurgien Joël Le Scouarnec ; accusé de 300 viols et agressions sexuelles perpétrés, des décennies durant et pour l’essentiel, sur des mineurs. J’ose croire que la cause de ces victimes-là mobilisera au moins autant (mais sans vocifération et exigence de condamnation a priori) que celle de Madame Pélicot. Car quand un navire fait naufrage, comme l’on met dans la panique à l’eau les canots de sauvetage, on n’entend pas hurler « Les femmes d’abord ! les femmes d’abord ! » ; mais « Les femmes et les enfants d’abord ! Les femmes et les enfants d’abord« .

« Ils veulent être libres et ne savent pas être justes » avait déploré l’Abbé Sieyès lors son Discours à la Constituante du 10 août 1789. A méditer, je crois.

Tanguy Barthouil, avocat du Barreau d’Avignon

Pour la première fois depuis sa création en 2004, les représentants de 5 barreaux vont s’affronter lors de ce concours alliant art de la plaidoirie et du théâtre.

Le barreau de l’ordre des avocats d’Avignon et le théâtre du Chêne noir accueillent la 20^e édition des Rencontres de l’Eloquence. Celles-ci voient s’affronter chaque année depuis 2004 des candidats avocats ayant moins de 10 ans de barres. Organisée à l’époque par le Bâtonnier André Marcellin, cette soirée, entre théâtre et droit, fait depuis salle comble chaque dernier vendredi d’octobre.
« Ces rencontres ont rencontré un succès immédiat. Chaque fois, c’est toujours un moment de bonheur, rappelle Gérard Gelas directeur du Chêne noir qui en a eu l’idée avec le bâtonnier Patrick Gontard lors d’une dégustation dans un concours de d’huile d’olive durant lequel ils étaient jury ensembles. « Ils nous avaient alors semblé intéressant de mêler univers des avocats et approche théâtrale », poursuit Gérard Gelas.

« Cela nous a fait sortir du tribunal et pour le Chêne noir c’était aussi le moyen de proposer une nouvelle offre artistique », complète Maître Patrick Gontard qui aura l’honneur de présider le jury de cette 20^e édition. Il poursuit après avoir souligné l’implication du Bâtonnier Marcelin dans la création des premières éditions : « Il y a d’ailleurs toujours eu un lien entre le spectacle et la justice. Chaque année, une dizaine d’avocats ou d’anciens confrères se produisent ainsi sur les planches lors du festival d’Avignon. »
Maître Philippe Cano, nouveau Bâtonnier de la cité des papes, insiste surtout sur le fait que ces prédécesseurs « peuvent être fiers de cette hybridation du théâtre et du temps du procès car il y a quelque chose de magiques dans la scène théâtrale ».

Et pour marquer les esprits de cette 20^e édition dans ce concours entrant dans sa 21^e année (le Covid étant passé par là avec l’annulation de 2020), le Bâtonnier Cano a pris son bâton de pèlerin pour mobiliser les barreaux voisins. Résultat ? Pour la première fois les représentants de 5 barreaux vont s’affronter sur les planches du Chêne noir : les jeunes avocats des barreaux d’Avignon et de Carpentras, le retour de ceux de Nîmes et de Tarascon ainsi que, pour la première fois, une représentante d’Alès.

Soirée : mode d’emploi ?
La soirée est réservée prioritairement aux abonnés du Chêne noir et aux représentants des différents barreaux. Les places étant gratuites : la jauge de près de 300 places a été rapidement atteinte confirmant, une fois de plus, le succès de ces Rencontres qui se jouent à chaque fois à guichet fermé. Inutile donc de chercher des places.
Les cinq candidats, 3 avocates et 2 avocats, ont tiré au sort leur sujet depuis quelques jours seulement (voir encadré ci-dessous) ainsi que leur ordre de passage. Tous revêtu de leur robe d’avocat, ils auront alors 10 minutes chacun pour faire preuve de leur ‘éloquence’. Des jeunes confrères qui seront « accompagné toute la journée de vendredi » par l’UJA (Union des jeunes avocats) rappelle Maître Alexia Bérard, présidente de l’UJA d’Avignon.
Le jury se réunira ensuite afin de délibérer et Maître Serge Billet, ténor du barreau ayant raccroché sa robe après 43 ans d’activité sur Avignon, chantera du Michel Delpech accompagné au piano par Roland Vincent, compositeur des principaux succès de l’interprète de ‘Quand j’étais chanteur’.

Les sujets des candidats lors des 20^es Rencontres de l’éloquence
– Maître Sarah Mercoiret du barreau de Nîmes « Si la salle d’audience est un cirque, les avocats jonglent-ils avec la vérité ? »
– Maître Anthony Peitavy du barreau de Carpentras : « I.A-t-il quelqu’un qui pilote ? »
– Maître Joël Wolfs du barreau de Tarascon : « Si Gibraltar est un détroit, qui sont les deux autres ? »
– Maître Gabrielle Le Dreau du barreau d’Alès : « Un crime dans l’espace est-il toujours sans gravité ? »
– Maître Nathy Nicolas du barreau d’Avignon « Nous voulons rester ce que nous sommes. »

Une victoire qui change tout
« Cela donne de l’assurance », explique Maître Guilaine Michel, gagnante de la précédente édition, en charge de la présentation de la soirée. Car un des ‘privilèges’ des gagnants c’est de participer à l’organisation et au déroulement de l’édition suivante.
Une ‘chance’ qu’a connu Maître Jean-Maxime Courbet, Bâtonnier d’Avignon sortant et vainqueur de la première édition. « La plus importante différence, c’est que nous avons plutôt l’habitude de plaider dos au public. Là, le public est face à nous. »
« Je suis autant terrorisée que ravie de plaider », conclu Maître Nathy Nicolas, candidate ‘stressée’ pour le barreau d’Avignon.

L.G.

Théâtre du Chêne noir. 20^es rencontres de l’Eloquence. Vendredi 25 octobre. 20h. 8, rue Sainte-Catherine. Avignon. 04 90 86 74 87.

La 19ième édition des Rencontres de l’Eloquence organisées par le Barreau d’Avignon a eu lieu vendredi 27 octobre au Théâtre du Chêne Noir

L’avocat
L’avocat Henri Coupon vient de s’éteindre à l’âge de 94 ans. Inscrit au barreau d’Avignon en 1953, cet ancien bâtonnier de la cité des papes s’est toujours revendiqué de « 100% de gauche ». Avocat de la CGT du Vaucluse dès 1954, il fera partie ensuite, en compagnie de Jacques Vergès, du collectif des avocats du FLN durant la guerre d’Algérie.
A ce titre, il sera notamment appelé à défendre les citoyens jugés rebelles poursuivis devant les tribunaux, souvent militaires. Une époque durant laquelle l’OAS fera même sauter son cabinet à Avignon. Une expérience qu’il racontera dans son livre Avocat des fellagas, 1958-1962, paru en 2001 aux éditions L’Harmattan.
Durant sa longue carrière il plaidera, entre-autre, pour les frères Guérini, figures du milieu marseillais, avant de se retirer à Villeneuve-lès-Avignon.

Le politique
Très engagé politiquement, il sera candidat aux élections municipales d’Avignon de 1965 sur la liste présentée par le Parti communiste. Devenu militant du parti socialiste de 1973 à 1995, il deviendra ensuite premier adjoint de Guy Ravier, maire d’Avignon de 1989 à 1995. Henri Coupon sera alors en charge de la culture au sein de la municipalité.
Il deviendra aussi conseiller général (aujourd’hui dénommé conseiller départemental) du canton d’Avignon-Sud avant de perdre son siège en 1992 de 19 voix seulement face au candidat de droite UDF-PR de l’époque.

L’écrivain et scénariste
Ce provençal de souche était aussi un écrivain prolixe. Il a écrit près d’une vingtaine d’ouvrages dont un grand nombre de romans historiques ou policiers, parfois sous le pseudonyme ‘Aramon’.

Par ailleurs, il sera également l’auteur du scénario du film Verdict (1974) d’André Cayatte, ancien avocat, avec Jean Gabin et Sophia Loren dans les deux principaux rôles. A cette occasion Henri Coupon a adapté un de ses romans tout juste paru en remaniant l’histoire afin d’en développer son aspect romanesque.
L’avocat avignonnais collaborera ensuite avec André Cayatte pour l’écriture et les dialogues de plusieurs téléfilms au début des années 1980.

Ses obsèques se dérouleront mardi 21 mai à 9h au crématorium d’Avignon situé 1 483 chemin du Lavarin.

L.G.

Bibliographie :
1973-1974 Une demi douzaine de romans policiers publiés chez Librairie des Champs Élysées sous le pseudonyme d’Aramon
1974 Pièges pour un flic publié chez Orban
1974 Verdict publié chez Presse de la Cité
1978 Le grand Fléau publié chez Trévise
1980 La croix et l’épée publié chez Orban
1984 La seconde mort de Raspoutine publié chez Fayard
1997 21 rue de la pente la pente rapide publié chez De Maule
1998 Ces dinosaures… publié chez Slatkine (Suisse)
2000 Panique au Palais des Papes publié chez l’Aube
2001 Avocat des fellagas, autobiographie, publié chez Harmattan
2002 T’as pas vu Poutine ? publié chez l’Aube
2011 La juive noire publié chez Aubéron
Filmographie : 
1974 Scénario du film Verdict (avec Jean Gabin et Sophia Loren)
1979 Scénario et dialogues du téléfilm La faute (Antenne 2)
1980 Scénario et dialogues Les avocats du diable (Antenne 2)
1981 Scénario et dialogues du téléfilm Les yeux pour pleurer (Antenne 2)
1982 Scénario et dialogues du téléfilm Retour à Cherchell (Antenne 2)
1982 Adaptation et dialogues du film Le braconnier de Dieu