L’Association des maires de Vaucluse (AMV) vient de tenir à Sorgues ses universités des maires et des présidents d’intercommunalité de Vaucluse. En partenariat avec l’association des maires de France (AMF) et mairie 2000, cette formation a permis aux élus vauclusiens de mieux comprendre les enjeux de leur fonction.

Le duo à la présidence de l’AMV, composé de Jean-François Lovisolo, maire de La Tour-d’Aigues, et de Pierre Gonzalvez, maire de l’Isle-sur-la-Sorgue, a accueilli une centaine d’élus à la salle des fêtes de Sorgues. Ainsi, 50 communes vauclusiennes et deux EPCI (Etablissement public de coopération intercommunale) étaient représentés.

En tout, les élus ont suivi près de 7 heures de formation rythmées par 6 intervenants différents. Entre assureurs, géomètres-experts, et bien d’autres, les représentants des collectivités du département ont pu bénéficier d’un large éventail de connaissances pour mener à bien leur mandat jusqu’en 2026. « La fonction d’élu n’est pas si simple qu’elle n’y parait, au contraire, elle est complexe et transversale », explique Jean-François Lovisolo. De la retraite à l’absentéisme professionnel en passant par les contrats de projet, tous les sujets liés à la fonction d’élu ont été abordés.

« Cette journée d’apprentissage est plus qu’essentielle. »

« Cette formation est plus que nécessaire puisqu’elle nous permet d’accompagner les élus locaux dans la gestion de leur fonction », ajoute le maire de La Tour-d’Aigues. Cet accompagnement constitue l’objectif principal de l’AMV qui propose cette formation jugée indispensable par les différents élus présents. « Cette journée d’apprentissage est plus qu’essentielle, surtout pour les nouveaux élus comme moi », raconte Dominique Vissecq, adjointe au maire de Bédoin, Alain Constant, et chargée du pôle culturel. L’ancienne professeure d’histoire, tout comme les autres élus, espère assister à d’autres formations comme celle-ci au cours de l’année. « Cela nous permettrait d’être réactifs face à toute situation », justifie-t-elle.

La centaine d’élus était assidue. La complexité et la richesse de cet enseignement constituent un frein pour la mémoire des mandatés. Un ‘guide du maire employeur’ de plus de 200 pages récapitulatif de cette journée leur sera donc accessible sur internet d’ici la fin du mois.

« Notre objectif est de proposer 2 ou 3 formations par an. »

L’association des maires de Vaucluse ne compte pas s’arrêter à cette journée éducative. « Notre mission est de plus en plus difficile : contraintes budgétaires, transferts de compétences aux intercommunalités, évolution permanente du contexte législatif réglementaire, multiplication des normes, responsabilité des élus… » avaient déclaré les deux coprésidents suite à leur élection en juillet dernier. Afin de faire face à ces nombreuses problématiques, l’AMV programme plusieurs journées informatives comme ses universités des maires et des présidents d’intercommunalité de Vaucluse. « Toute une série de formations est prévue jusqu’en 2026. Notre objectif est de proposer 2 ou 3 formations par an afin d’affronter le cadre évolutif qui se veut très rapide, surtout au niveau de l’urbanisme », annonce Jean-François Lovisolo.

La priorité de l’AMV reste l’accompagnement des élus durant les 6 années à venir. L’association représente un pont entre ses membres et l’administration. Les représentants des collectivités vauclusiennes peuvent accéder aux différents contacts des membres de l’AMV. Ils peuvent également échanger entre eux sur les difficultés rencontrées au quotidien et les solutions apportées, comme ils l’ont fait jeudi dernier.

Le garde des Sceaux veut protéger les maires

Le Garde des Sceaux vient de publier une circulaire à destination des parquets afin de lutter contre les agressions visant les maires et les élus municipaux. Ce document contient la prise en compte de la qualité des victimes dans les qualifications pénales retenues, le recours à la qualification d’outrage s’agissant des insultes, une réponse pénale qui évite le simple rappel à la loi et, pour les actes les plus graves, l’usage de la comparution immédiate ou l’interdiction de séjour.

« Cela répond aux attentes des élus agressés de voir prises en compte à sa juste mesure les atteintes dont ils font l’objet, se félicite l’AMF (Association des maires de France) qui rappelle aussi que « ces engagements ne pourront être tenus qu’à la condition que les moyens de services de la Justice soient renforcés et que la répartition des effectifs de police et de gendarmerie préserve l’impératif de proximité et de réactivité d’intervention. »

1 milliard d’euros pour l’investissement local

Cet été, le ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales a dévoilé les grandes lignes du DSIL (Dotation de soutien à l’investissement local). Ce plan de relance et d’accompagnement dans les territoires est doté de 1 milliard d’euros réparti en enveloppes régionales. Destiné aux opérations lancées par les communes, les EPCI et les Pôles d’équilibre territorial et rural (PETR), ces sommes doivent permettre d’aller au bout de certains contrats. Parmi ces contrats sont comptés les conventions ‘Action coeur de ville’, les conventions et protocoles ‘Territoires d’industrie’, les futures conventions ‘Petites villes de demain’, les contrats de ruralité, de ville, et de plan ‘État-région’. Un modèle de contrat sous la forme d’une simple convention sera transmis aux collectivités territoriales par la direction générale des collectivités locales. Ainsi, ces collectivités pourront soutenir des projets sur des thématiques prioritaires comme la transition écologique, la résilience sanitaire et la préservation du patrimoine public historique et culturel. La DSIL sera répartie en adéquation avec les priorités gouvernementale en termes d’aménagement et de cohésion du territoire.

Il ne reste plus que le mardi 2 juin prochain pour déposer en préfecture les déclarations de candidature pour le second tour des élections municipales prévu le 28 juin 2020.

A ce jour, 27 communes sont concernées en Vaucluse par un second tour :

Aurel, Buisson, Castellet-en-Luberon, Rasteau, Roaix, Villars, Apt, La Bastide-des-Jourdans, Cadenet, Cavaillon, Mérindol, Avignon, Bedarrides, Caumont-sur-Durance, Entraigues-sur-la-Sorgue, Morières-lès-Avignon, Le Thor, Aubignan, Bédoin, Bollène, Caromb, Carpentras, Jonquières, Lapalud, Mazan, Mornas et Orange

Pour les communes de l’arrondissement d’Avignon, ces déclarations sont déposer ce jour-là à la préfecture de Vaucluse, 2 avenue de la folie à Avignon : de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 18h.

Pour les communes de l’arrondissement de Carpentras, à la sous-préfecture de Carpentras, 62 avenue de la sous-préfecture à Carpentras : de 8h30 à 11h45 et de 13h30 à 18h.

Pour les communes de l’arrondissement d’Apt, à la sous-préfecture d’Apt, place Gabriel Peri à Apt : de 8h30 à 11h45 et de 13h30 à 18h.

Aucune candidature ne pourra être enregistrée en dehors de ces délais. Le dépôt des candidatures se fait uniquement sur rendez-vous en adressant un message à l’adresse suivante : pref-candidatures-municipales2020@vaucluse.gouv.fr (une personne par rendez-vous uniquement)

Communes de moins de 1 000 habitants :

Les candidats au 1^er tour, s’ils n’ont pas été élus, sont automatiquement candidats au second tour.

Communes de 1 000 habitants et plus :

Une déclaration de candidature est obligatoire au 2^e tour. Pour qu’une liste puisse participer au second tour de scrutin, elle doit avoir obtenu au premier tour un nombre de voix au moins égal à 10 % des suffrages exprimés.

Pour qu’une liste soit admise à fusionner, elle doit avoir obtenu au premier tour un nombre de voix au moins égal à 5% des suffrages exprimés. Pour ces deux situations, des fiches d’aide à la constitution des dossiers de candidature ainsi que les imprimés nécessaires sont disponibles sur le site internet de la préfecture de Vaucluse à télécharger ICI.

Ils se sont adaptés, ils ont improvisé et ils ont dominé leur sujet. Les élus préférés des Français incarnent le bon sens près de chez nous. Ils ont su informer et mobiliser les citoyens en premier de corvée, sans directives ni stratégie claire du gouvernement. Quatre maires nous ont ouvert leurs portes pour nous raconter leur quotidien.

« Nous sommes de bons petits soldats, mais il faudrait de temps en temps qu’on nous dise quoi faire », ironise Dominique Santoni, maire d’Apt (11 700 habitants). L’exécutif donne cette mauvaise impression aux maires de refiler le bébé aux élus locaux dès lors qu’une responsabilité pourrait être évoquée devant l’opinion publique ou les tribunaux.

Selon les mots de Jean-Michel Blanquer*, prononcés une semaine avant la réouverture des premiers établissements scolaires, « on a besoin de renforcer à la fois la souveraineté nationale et le pouvoir local (…). On a besoin du représentant de l’Etat comme le directeur d’école, mais aussi du maire (…) et d’initiative à l’échelle locale ». Mais qui porterait le chapeau si un groupe d’enfants venait à être hospitalisés à la suite d’une contamination à l’école ?

Se débrouiller seul

« La question de cette responsabilité pénale qui pourrait peser sur nous, tous les maires y pensent », convient Hervé Chérubini. L’élu en ballotage de Saint-Rémy-de-Provence (9 600 habitants) considère néanmoins que la responsabilité politique reste première. « D’abord, si j’avais été un inquiet, je n’aurais pas pris ce mandat de maire que j’exerce depuis près de 25 ans. Ensuite, l’expérience m’a démontré qu’il vaut mieux apprendre à se débrouiller seul, quel que soit le gouvernement en place. » Et quelles que soient les circonstances : celle d’une crise sanitaire ne laissait rien augurer de bon dans un pays aux autorités sanitaires affaiblies.

« L’expérience m’a démontré qu’il vaut mieux apprendre à se débrouiller seul, quel que soit le gouvernement en place. » Hervé Chérubini, maire de Saint-Rémy-de-Provence

L’affaire du ‘sang contaminé’, suite à la distribution de lots de sang infectés par le virus du Sida sous le gouvernement de Laurent Fabius a laissé des traces dans tous les cabinets ministériels. Celle du Médiator a montré les conditions effarantes d’attribution des autorisations de mise sur le marché comme des indications de prescription des médicaments, sans parler de l’indigence de la veille sanitaire.

Un boulet qui traîne. Son inertie est telle que les maires ont vite pris les choses en mains, ayant acté dès le début de la crise l’incapacité de l’Etat à protéger les Français avec de simples masques en papier. « Nous nous sommes retrouvés dans l’inconnu du confinement. Du jour au lendemain, il a fallu faire face à une situation inédite », décrit Thierry Lagneau, maire de Sorgues (18 300 habitants).

Un nouveau cadre juridique, une logique contradictoire

Quelles initiatives les maires peuvent-ils prendre dans des circonstances si inhabituelles ? Avant, si un panneau de basket tombait par accident dans un collège en provoquant la mort d’un élève, le maire et l’enseignant étaient automatiquement poursuivis pour imprudence, bien que sans lien direct avec les faits :

Depuis juillet 2000, la loi ‘Fauchon’ institue un régime dérogatoire de responsabilité pénale concernant les élus qui peut seulement être invoquée sous trois conditions : la faute est caractérisée, elle expose autrui à un risque que l’auteur n’ignorait pas, ce risque présente une gravité particulière.

Ce régime vient d’être amendé in extremis, le 11 mai, grâce à un accord entre députés et sénateurs pour ‘sécuriser’ les maires. Il est désormais prévu que la responsabilité doit être appréciée au regard « des compétences, du pouvoir et des moyens dont disposait l’auteur des faits dans la situation de crise ayant justifié l’état d’urgence sanitaire, ainsi que de la nature de ses missions ou de ses fonctions, notamment en tant qu’autorité locale ou employeur ». En clair, le texte permet au juge de faire la distinction entre les autorités nationales qui ont décidé la stratégie du ‘déconfinement’ et les acteurs locaux qui n’en sont que les exécutants.

« Et pourquoi pas un concours de boules ? »

« Pour les écoles, un document gouvernemental précisant les conditions de réouverture de 63 pages a été rédigé. Nous avons eu une semaine pour en prendre connaissance, ingurgiter et restituer aux personnels qui doivent mettre en œuvre » témoigne Hervé Chérubini. « Nous étions, depuis le 16 mars, à cheval entre le devoir de continuité du service public et l’obligation de répondre aux préconisations de l’Etat. Cette logique contradictoire nous a conduits à mettre en place une cellule de crise et un plan de continuité de l’activité avec un tiers de nos agents présents sur le terrain et une population avide d’informations » précise t-il.

« Du jour au lendemain, il a fallu faire face à une situation inédite. » Thierry Lagneau, maire de Sorgues

Le prochain défi sera l’adoption du budget primitif de la commune « avec cette difficulté supplémentaire que l’on dit aux gens de ne pas se réunir à plus de 10 personnes et à 15 par classe, mais que l’on pourrait autoriser les conseils municipaux à le faire. Je ne vois vraiment pas comment organiser un conseil avec nos 33 élus sans qu’on vienne aussitôt me demander pourquoi ne pas faire un concours de boules de suite après ? ». Même si les maires ne sont pas dépourvus d’humour, ni d’expérience – depuis 2004, le maire joue un rôle majeur lorsque des événements de sécurité civile engagent une gestion de crise – ils restent confrontés en permanence au principe de réalité face aux annonces de l’Etat.

« Chacun fait ce qu’il peut, les bonnes volontés ne manquent pas – loin de là – mais à vrai dire tout est un casse–tête. Il y a une foule de problèmes du quotidien que l’on a du mal à régler, faute d’informations ou de directives claires. ‘On vous en dira plus dès que l’on en saura davantage’, voilà ce à quoi nous sommes tous confrontés. Pour l’ouverture des écoles, par exemple, il a d’abord été question de n’ouvrir que 3 classes, puis toutes les classes maternelles et élémentaires. Puis on est revenu au premier scénario. Mais le travail des équipes consiste la plupart du temps à faire du sur-mesure, et sans attendre », observe Dominique Santoni. « Comment adapter le service de cantine quand on ne sait pas combien d’enfants se présenteront le matin à l’école ? Nous avons opté pour des plateaux repas que l’on peut conserver du jour au lendemain pour pouvoir étaler la distribution, le cas échéant ».

L’exemple aptésien de gestion de crise

Dès le début de l’épidémie, Apt a activé son plan communal de sauvegarde. « Cette petite avance de deux semaines a permis de passer en revue l’ensemble des domaines relevant de la commune : gestion, continuité de service à la population, affaires scolaires, sociales, entretien, nettoiement, préparation de listes de volontaires, identification des personnes âgées, isolées et vulnérables, mesures de prévention, etc. Nous avons fait l’inventaire de nos stocks et partagé nos ressources, donné 10 000 masques à l’hôpital et 4 000 aux médecins de ville et aux infirmiers ». En pratique, l’équipe municipale se réunit toutes les semaines et garde le contact par internet et téléphone. L’hôpital, réorganisé aux premières heures de la crise, a doublé le nombre de lits pouvant accueillir des patients. « Nous avons aussi réfléchi avec l’hôpital à une structure d’accueil pour ceux qui présentent un risque de contagion pour leur famille, ayant eu une petite dizaine de retours à domicile de patients atteints du Covid-19 », ajoute Dominique Santoni. « Nous avons enrichi le dispositif du Centre communal d’aide sociale (CCAS) par des appels, 2 fois par semaine, à nos aînés pour rompre la solitude, assurer le portage de courses, médicaments ou attestations. Et puis nous avons pu identifier les personnes sans domicile fixe pour les inviter à rejoindre un foyer d’accueil à Cavaillon. J’ai encore des doutes, car il y a beaucoup de questions à traiter, comme la situation des femmes battues que nous voudrions bien pouvoir recevoir dans des hôtels. Nous avons peu de demandes, mais je pense que la réalité est plus préoccupante qu’il n’y paraît » avance l’élue.

« Nous avons donné 10 000 masques à l’hôpital et 4 000 aux médecins de ville et aux infirmiers. » Dominique Santoni, maire d’Apt

S’agissant du risque sécuritaire, la police municipale en lien avec la gendarmerie et le Psig (Peloton de surveillance et d’intervention de la gendarmerie) de Saint-Saturnin-lès-Apt a procédé à plus de 8 000 contrôles (17 mars à fin avril) aboutissant à 125 verbalisations, dont celle des propriétaires récidivistes du célèbre ‘lapin aptésien’ ayant fait la ‘Une’ de la presse nationale, pris comme bouclier animal pour tenter de légitimer des promenades proscrites en centre-ville…

« Cela s’est plutôt bien passé », confirme Hervé Chérubini. A Saint-Rémy, phare des Alpilles, 12 000 contrôles pour 1 à 2% de verbalisation. « Le TGV a fonctionné à plein régime jusqu’au 16 mars pour ceux qui ont des résidences secondaires. Au-delà, certains ont choisi d’intégrer l’amende à leur venue illégale. D’autres ont bravé l’interdiction préfectorale visant les locations de vacances, je ne suis pas naïf. Mais, au total, c’est un phénomène marginal ».

Comment ont-ils géré l’urgence au-delà des compétences ?

Depuis le début de la crise, les communes et les intercommunalités apportent des réponses aux besoins des habitants, y compris en participant financièrement à des décisions prises par l’Etat, au-delà même de leur champ de compétences. C’est notamment le cas pour les masques. « On ignore qui va payer, mais ce n’est pas neutre », souligne Dominique Santoni. Depuis le 15 mai, la mairie distribue sur demande et sur rendez-vous des masques agréés Afnor (Association française de normalisation), lavables 30 fois, et efficaces pendant 1 mois. Ils ont coûté 2,80 € l’unité.

Encore faut-il qu’ils parviennent à destination. S’improviser logisticien pour identifier des fournisseurs fiables qui livrent des masques à prix raisonnable n’est pas chose facile. Libres de lancer leurs propres importations de masques depuis le 21 mars, les collectivités ont fait l’objet de réquisitions de l’Etat, comme à Sorgues qui y a perdu ses kits complets de protection. « Je comprends, vu l’état d’urgence du moment », assure Thierry Lagneau. Le maire s’attarde plutôt sur la cohésion locale. « Notre chance, c’est la générosité des habitants et l’imagination qui nous ont permis de fabriquer près de 7 000 masques en textile lavables ‘made in Sorgues’ (Ndlr : 1 000 à la Tour d’Aigues). Nous avons trouvé et sommes allés chercher à Clermont-Ferrand 9 kilomètres d’élastique pour lancer notre production. Nous refusions d’être confrontés à une situation de pénurie. En 15 jours, ce sont 200 personnes qui se sont portées volontaires pour coudre des masques à la main dans la salle des fêtes transformée en atelier », se félicite l’élu dont l’épouse, infirmière libérale, a participé à l’opération. Les élus ont ensuite fait du porte-à-porte pour distribuer à la population. « Nous avons vécu des moments très sympas, malgré ce contexte car nous avons aussi eu la chance d’avoir notre maison de retraite (Aimé Petre) qui a très bien géré la situation ».

« La vraie question c’est d’aider des gens qui cherchent des solutions. » Jean-François Lovisolo, maire de La Tour d’Aigues

La fonction sera-t-elle revalorisée dans ‘le monde d’après’ ?

« Après la réouverture des écoles, l’autre grande préoccupation des maires est de savoir comment il sera possible de se réorganiser car nous allons vivre dans ce département une saison touristique catastrophique ». Elu du premier tour des municipales du 15 mars, Jean-François Lovisolo, maire de la Tour d’Aigues et président de l’Association des maires de Vaucluse (AMV) a annoncé que sa première décision sera de faire voter l’annulation de la redevance d’occupation du domaine public pour les cafés, restaurants et commerces de vente à emporter. « Ils ont tenu jusqu’à présent avec des reports de charge, étalement de dettes, mais ça ne suffit pas car faut faire rentrer de l’argent dans les caisses ! La vraie question c’est d’aider des gens qui cherchent des solutions. Personne n’a jamais réussi à marcher sans avoir essayé de le faire. Alors on tâtonne et ça ressemble souvent à un match de l’équipe de France : tout le monde à un avis et forcement le bon. Face aux pertes de boulot et de chiffre, il me paraît cependant clair que nous devrons organiser une solidarité au plan local même si nous n’avons plus la compétence pour verser des aides économiques directes. On ne peut pas tout attendre de la région ou des intercommunalités. Beaucoup de maires devront d’ailleurs abandonner ou différer, pour 4 ou 5 ans, des projets d’investissement afin de faire face aux dépenses imprévues qui ont été ou seront engagées. »

Une chose est sûre : l’Etat a tout intérêt à se concilier les bonnes grâces des élus préférés des Français pour gérer la crise sociale qui l’attend. « Je voudrais saluer ces gens qui souffrent, confinés dans des logements dégueulasses. Faudra-t-il attendre une nouvelle rue d’Aubagne pour que l’on puisse, enfin, autoriser les maires à lancer des procédures pour fermer ces logements insalubres que l’Etat finance à travers les caisses d’allocations familiales ? ». Des réunions sont prévues sur le sujet avec les représentants de l’Etat, mais pas avant septembre ou octobre, s’indigne Jean-François Lovisolo. Les maires semblent encore avoir un train d’avance en attendant que leur fonction soit revalorisée dans le monde d’après.

Hervé Tusseau

*(Le Figaro, 3 mai)

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L’installation du conseil municipal nouvellement élu le 15 mars dernier se tiendra mardi 26 mai à 18h30 à la salle des fêtes, avenue Napoléon Bonaparte. En raison de la crise sanitaire, la séance se tiendra en public mais en nombre limité à 30 personnes. Pour celles et ceux qui souhaiteraient assister à la séance d’installation, il faut obligatoirement réserver sa place par mail : courrier@islesurlasorgue.fr.

Pour rappel, le maire sortant Pierre Gonzalvez (DVD), chef de file de la liste ‘L’Isle ensemble’, est arrivé en tête dès le 1er tour en obtenant l’aval de 3 138 électeurs sur 6 097 votants, soit 53,41 % des suffrages exprimés.