AVIS D’ATTRIBUTION
GRAND AVIGNON

M. Gilbert ACHARD – Directeur Commande Publique
320 Chemin des Meinajaries
BP 1259
84911 AVIGNON – 9
Tél : 04 90 84 47 00 – Fax : 04 90 84 47 15
mèl : correspondre@aws-france.com
web : http://www.grandavignon.fr
SIRET 24840025100158

Objet : DISTRIBUTION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DU GRAND AVIGNON
Référence acheteur : 23FC050
Nature du marche : Services
Procédure ouverte
Classification CPV :
Principale : 79824000 – Services d’impression et de distribution
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes – Cedex 09
Tél : 0466273700 – Fax : 0466362786
greffe.ta-nimes@juradm.fr
http://nimes.tribunal-admistratif.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes – Cedex 09
Tél : 0466273700 – Fax : 0466362786
greffe.ta-nimes@juradm.fr
http://nimes.tribunal-admistratif.fr

Attribution du marché
Valeur totale du marché (hors TVA) : 980000 euros
LOT N° 1 – Distribution non adressée de documents en boîtes à lettres
Nombre d’offres reçues : 3, Nombre d’offres reçues de la part de PME : 1, Nombre d’offres reçues par voie électronique : 3
Date d’attribution : 20/12/23
Marché n° : 23FC050-L01
STEREVA Communication, 44 rue du chemin vert, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
Montant HT : 800 000,00 Euros
Le titulaire est une PME : NON
Sous-traitance : non.
LOT N° 2 – Distribution ciblée de documents en boîtes aux lettres en solo
Nombre d’offres reçues : 2, Nombre d’offres reçues de la part de PME : 1, Nombre d’offres reçues par voie électronique : 2
Date d’attribution : 20/12/23
Marché n° : 23FC050-L02
STEREVA Communication, 44 rue du chemin vert, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
Montant HT : 180 000,00 Euros
Le titulaire est une PME : NON
Sous-traitance : non.
Envoi le 25/01/24 à la publication

Pour retrouver cet avis intégral, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/

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Publié le 29/01/2024

Marché clôturé

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : Mairie de Bollène
Type de Numéro national d’identification : SIRET
N° National d’identification : 21840019000011
Code Postal : 84500
Ville : Bollène
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication
Moyen d’accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d’acheteur : https://mairie-bollene.emarchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33093_992692.html
Identifiant interne de la consultation : 2024-02
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : MAYRAN Valérie
email : valerie.mayran@ccrlp.fr
Tél : +33 490400128

Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l’activité professionnelle – conditions / moyens de preuve :
voir Règlement de Consultation (RC)
Capacité économique et financière – conditions / moyens de preuve :
voir Règlement de Consultation (RC)
Capacités techniques et professionnelles – conditions / moyens de preuve :
voir Règlement de Consultation (RC)
Technique d’achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis :13 Février 2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d’attribution sans négociation (Attribution sur la base de l’offre initiale) : Oui
L’acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Isolation des façades et extension du gymnase Paul Eluard à Bollène
CPV – Objet principal : 45000000.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Isolation des façades et extension du gymnase Paul Eluard à Bollène
Lieu principal d’exécution du marché : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE
Durée du marché (en mois) : 3
Valeur estimée hors taxes du besoin : 206769 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Isolation, Bâtiment.

Section 5 : Lots
Description du lot n° 1 :
Travaux de gros oeuvre
CPV – Objet principal : 45223220.
Lieu d’exécution du lot n° 1 : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE
Description du lot n° 2 :
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
CPV – Objet principal : 45261000.
Lieu d’exécution du lot n° 2 : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE
Description du lot n° 3 :
Serrurerie
CPV – Objet principal : 44316500.
Lieu d’exécution du lot n° 3 : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE
Description du lot n° 4 :
Travaux d’étanchéification
CPV – Objet principal : 45261420.
Lieu d’exécution du lot n° 4 : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE
Description du lot n° 5 :
Travaux de façades – Travaux isolation thermique
CPV – Objet principal : 45443000.
Lieu d’exécution du lot n° 5 : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE
Description du lot n° 6 :
Electricité
CPV – Objet principal : 09310000.
Lieu d’exécution du lot n° 6 : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE
Description du lot n° 7 :
Travaux de plâtrerie
CPV – Objet principal : 45410000.
Lieu d’exécution du lot n° 7 : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE
Description du lot n° 8 :
Travaux de peinture
CPV – Objet principal : 45442100.
Lieu d’exécution du lot n° 8 : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE

Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détails sur la visite : La visite des lieux pourra s’effectuer les mercredis pendant la durée de l’offre.
Autres informations complémentaires : Prendre rendez-vous auprès de M. David CHARPENTIER, chargé de mission du pôle Ingénierie aux Services Techniques aux coordonnées téléphoniques suivantes : 04 90 40 51 40.
Date d’envoi du présent avis : 23 Janvier 2024

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Publié le 25/01/2024

Marché clôturé

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

POLE TRAVAUX ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Service Commande Publique et Finance

1 – Dénomination de la Collectivité qui passe le marché : VILLE DE CARPENTRAS
Adresse : Hôtel de Ville – BP N° 264 – 84208 CARPENTRAS CEDEX
Pouvoir Adjudicateur : Commune de CARPENTRAS, représentée par Monsieur le Maire.
2 – Objet du marché : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN SYSTÈME INFORMATISÉ POUR LE CONTRÔLE D’ACCÈS, LA BILLETTERIE ET LA BOUTIQUE DE L’INGUIMBERTINE A L’HÔTEL-DIEU
3 – Mode de passation choisi : procédure adaptée en application de l’article R2123-1 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
4 – Montant estimatif HT du marché : 140 000 €
5 – Durée du marché : Le présent marché est conclu pour une période d’un an à compter de la date de notification.
6 – Date limite de remise des offres : mardi 6 février 2024 – 12h00
7 – Modalités d’obtention des dossiers de candidature : ils doivent obligatoirement être téléchargés sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l’adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com.
8 – Modalités de dépôt des offres : elles doivent obligatoirement être déposées sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l’adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
Les offres transmises sous format papier ne sont plus acceptées et sont considérées comme non-conformes, c’est-à-dire irrégulières.
9 – Questions et demandes de précisions complémentaires : Dans le cadre de la réglementation relative à la dématérialisation, la Ville de Carpentras ne  répondra à aucune question par voie téléphonique.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s’adresser jusqu’à sept (7) jours ouvrés précédent la date de remise des offres par courrier électronique, au pouvoir adjudicateur via la plateforme : http://www.e-marchespublics.com/
Les questions d’ordre général posées par les candidats feront l’objet d’une information transmise à l’ensemble des candidats.
10 – Conditions de participation : Pour participer, le candidat devra joindre, conformément aux articles R2142-1 à R2142-14 et R2143-3 à R2143-10 du Décret n° 2018-1075 susvisé, les documents mentionnés à l’article 11 du CCAP.
11 – Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans l’article 9 du CCAP.
12 – Modalités essentielles de financement et de paiement : règlement par mandat administratif des sommes dues au titre du marché dans un délai maximum de 30 jours à dater de la réception en Mairie de la demande de règlement (transmission des factures obligatoirement par voie dématérialisée par la solution nationale Chorus Pro Les dépenses sont inscrites dans les ressources propres du budget communal.
13 – Délai de validité des offres : 150 jours (cent cinquante jours)
14 – Date d’envoi du présent avis à la publication : jeudi 11 janvier 2024

Le Maire,
Serge Andrieu

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Publié le 15/01/2024

Marché clôturé

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

POLE TRAVAUX ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Service Commande Publique et Finance

1 – Dénomination de la Collectivité qui passe le marché : VILLE DE CARPENTRAS
Adresse : Hôtel de Ville – BP N° 264 – 84208 CARPENTRAS CEDEX
Pouvoir Adjudicateur : Commune de CARPENTRAS, représentée par Monsieur le Maire.
2 – Objet du marché : PRESTATIONS DE CONSULTATIONS JURIDIQUES EN DEHORS DE TOUTE PROCÉDURE JURIDICTIONNELLE
Prestations divisées en lots : possibilité de répondre à plusieurs lots
Lot 1 : Droit de l’urbanisme et droit foncier
Lot 2 : Fonction publique et droit du travail / social
Lot 3 : Droit public général
Lot 4 : Commande publique et contrats
Lot 5 : Droit pénal et procédure pénale
Lot 6 : Droit privé général applicable aux collectivités territoriales
3 – Mode de passation choisi : procédure adaptée sous forme d’un accord-cadre (mono attributaire) à bons de commande avec fixation de maximum (article R2123-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique)
4 – Montants maximum annuels des commandes possibles (H.T.) :
Lot 1 : 20 000 €
Lot 2 : 5 000 €
Lot 3 : 10 000 €
Lot 4 : 10 000 €
Lot 5 : 5 000 €
Lot 6 : 5 000 €
5 – Durée du marché : Le présent marché est conclu pour une période d’un an à compter du 12 mars 2024, renouvelable tacitement deux fois, pour la même période, sauf dénonciation de l’une ou l’autre des parties contractantes, par lettre recommandée avec un préavis de deux mois.
Si pour des raisons administratives propres à la Commune, le marché ne peut être notifié par lettre recommandée avec accusé de réception avant le 12 mars 2024, la durée commencera à courir à partir de la date de notification.
6 – Date limite de remise des offres : vendredi 2 février 2024 – 12h00
7 – Modalités d’obtention des dossiers de candidature : ils doivent obligatoirement être téléchargés sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l’adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
8 – Modalités de dépôt des offres : elles doivent obligatoirement être déposées sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l’adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
Les offres transmises sous format papier ne sont plus acceptées et sont considérées comme non-conformes, c’est-à-dire irrégulières.
9 – Questions et demandes de précisions complémentaires :
Dans le cadre de la réglementation relative à la dématérialisation, la Ville de Carpentras ne répondra à aucune question par voie téléphonique.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s’adresser jusqu’à sept (7) jours ouvrés précédent la date de remise des offres par courrier électronique, au pouvoir adjudicateur via la plateforme : http://www.e-marchespublics.com/
Les questions d’ordre général posées par les candidats feront l’objet d’une information transmise à l’ensemble des candidats.
10 – Conditions de participation : Pour participer, le candidat devra joindre, conformément aux articles R2142-1 à R2142-14 et R2143-3 à R2143-10 du Décret n° 2018-1075 susvisé, les documents mentionnés à l’article 17 du CCP.
11 – Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le CCP (article 15).
12 – Modalités essentielles de financement et de paiement : règlement par mandat administratif des sommes dues au titre du marché dans un délai maximum de 30 jours à dater de la réception en Mairie de la demande de règlement (transmission des factures obligatoirement par voie dématérialisée par la solution nationale Chorus Pro. Les dépenses sont inscrites dans les ressources propres du budget communal.
13 – Délai de validité des offres : 150 jours (cent cinquante jours)
14 – Date d’envoi à l’organisme chargé de la publication : mardi 9 janvier 2024

Le Maire,
Serge Andrieu

3955612

Publié le 11/01/2024

Marché clôturé

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

POLE TRAVAUX ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Service Commande Publique et Finance

1 – Dénomination de la Collectivité qui passe le marché : VILLE DE CARPENTRAS
Adresse : Hôtel de Ville – BP N° 264 – 84208 CARPENTRAS CEDEX
Pouvoir Adjudicateur : Commune de CARPENTRAS, représentée par Monsieur le Maire.
2 – Objet du marché : FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN (BARRIÈRES, POTELETS, BORNES, ARCEAUX, BANCS, CORBEILLES DE PROPRETÉ)
3 – Procédure : procédure adaptée sous forme d’un accord-cadre (mono attributaire) à bons de commande avec fixation de maximum (article R2123-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique)
4 – Montant maximum annuel des commandes possibles (H.T.) : 40 000 €
5 – Durée du marché : un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l’une ou l’autre des parties contractantes, par lettre recommandée avec un préavis de deux mois.
6 – Date limite de remise des offres : jeudi 18 janvier 2024 – 12h00
7 – Modalités d’obtention des dossiers de candidature : ils doivent obligatoirement être téléchargés sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l’adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
8 – Modalités de dépôt des offres : elles doivent obligatoirement être déposées sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l’adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
Les offres transmises sous format papier ne sont plus acceptées et sont considérées comme non-conformes, c’est-à-dire irrégulières.
9 – Questions et demandes de précisions complémentaires : Dans le cadre de la réglementation relative à la dématérialisation, la Ville de Carpentras ne répondra à aucune question par voie téléphonique.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s’adresser jusqu’à sept (7) jours ouvrés précédent la date de remise des offres par courrier électronique, au pouvoir adjudicateur via la plateforme : http://www.e-marchespublics.com/
Les questions d’ordre général posées par les candidats feront l’objet d’une information transmise à l’ensemble des candidats.
10 – Conditions de participation : Pour participer, le candidat devra joindre, conformément aux articles R2142-1 à R2142-14 et R2143-3 à R2143-10 du Décret n° 2018-1075 susvisé, les documents mentionnés à l’article 13 du CCP.
11 – Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le CCP (article 11).
12 – Modalités essentielles de financement et de paiement : règlement par mandat administratif des sommes dues au titre du marché dans un délai maximum de 30 jours à dater de la réception en Mairie de la demande de règlement (transmission des factures obligatoirement par voie dématérialisée par la solution nationale Chorus Pro. Les dépenses sont inscrites dans les ressources propres du budget communal.
13 – Délai de validité des offres : 150 jours (cent cinquante jours)
14 – Date d’envoi à l’organisme chargé de la publication : mardi 12 décembre 2023

Le Maire,
Serge Andrieu

3955599

Publié le 14/12/2023