Date de téléchargement de justificatif : 20 avril 2025 Département : Vaucluse Cette annonce paraîtra le 14 juin 2023 sous réserves d’incidents
RECTIFICATIF
Rectificatif à l’insertion parue dans L’Echo du Mardi du 31/05/23 concernant la société :
LES PAYSANS DE COUSTELLET
L’assemblée générale ordinaire annuelle aura lieu le Mardi 27 Juin à 16h30 au lieu du Mardi 13 Juin à 16h30.
3955461
Publié le 14/06/23
RECTIFICATIF LES PAYSANS DE COUSTELLET
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LES PAYSANS DE COUSTELLET
111A Chemin des Guillaumets
COUSTELLET
84660 MAUBEC
04 90 05 59 08
LES PAYSANS DE COUSTELLET Société Coopérative Agricole à capital variable 111A Chemin des Guillaumets 84660 MAUBEC COUSTELLET Agrément 12198 – RCS 798 139 002
CONVOCATION ASSEMBLÉE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE
Le mardi 13 juin 2023 à 16h30
A la Gare de Coustellet (105 Lot. Quai des entreprises 84660 MAUBEC Coustellet)
Pour délibérer
ORDRE DU JOUR
Rapport du Conseil d’administration aux associés sur l’exercice 2022 ;
Présentation des comptes clos le 31 décembre 2022 ;
Approbation des comptes et quitus aux administrateurs
Affectation du résultat
Constatation de la variation du capital social
Élection des administrateurs
Budgets fonctionnement et formation du Conseil
Questions diverses
Les associés ont la faculté de prendre connaissance au siège social et 15 jours avant l’assemblée des comptes annuels, du rapport aux associés et du texte des résolutions proposées.
Le Conseil d’Administration
5955451
Publié le 31/05/23
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APPEL À CANDIDATURE
Lors de l’Assemblée générale de Mutuelles du Soleil Livre II (SIREN n°782 395 511) et de Mutuelles du Soleil Livre III (SIREN n°444 283 113), qui se tiendra en juin 2023, des postes d’administrateurs aux conseils d’administration de Mutuelles du Soleil Livre II et Livre III seront à pourvoir pour 6 ans.
L’appel à candidature est destiné à toute personne :
– Âgée de plus de 18 ans et de moins de 70 ans pour une première élection ;
– A jour de ses cotisations (pour les membres participants) ; – N’ayant pas exercé de fonction de salarié au sein de la mutuelle au cours des trois dernières années ;
– N’ayant pas fait l’objet d’aucune condamnation (article L114-21 du Code de la Mutualité);
– N’appartenant pas simultanément, au moment de l’élection, à plus de 4 conseils d’administration de mutuelle, union ou fédération.
L’acte de candidature s’effectuera par lettre recommandée avec avis de réception, adressé au Président du Conseil d’administration, « Élections Administrateurs Livre II » OU « Élections Administrateurs Livre III », 36/36 bis avenue Maréchal Foch – CS 91296 – 06005 Nice cedex 1, ou contre décharge, ou par tout autre moyen donnant date certaine. L’acte de candidature devra être parvenu avant le 9 Juin 2023 minuit.
Cette lettre devra préciser l’âge, la profession, l’absence de condamnation et les responsabilités que le candidat a pu assumer ou qu’il assume encore dans le domaine de l’économie sociale.
Jean-Pierre GAY Président Mutuelles du Soleil Livre II Norbert MENARDO Président Mutuelles du Soleil Livre III
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Assemblée Générale Ordinaire
AIST 84 – Service de Prévention et de Santé au Travail – www.aist84.fr
Jeudi 22 juin 2023 à 17 h 45
Au siège social : 40 Rue François Premier – 84000 Avignon
Rapport Moral
Rapport d’Activité
Rapport Financier sur l’exercice clos le 31/12/2022
Rapport du Commissaire aux Comptes
Approbation des Comptes et affectation du Résultat
Quitus aux Administrateurs
Pouvoir pour les formalités
Approbation des cotisations et des tarifs 2023
Un cocktail de clôture permettra de favoriser la convivialité et les échanges d’expériences.
Pierre MARQUESTAUT – Président du Conseil d’Administration
Participation à confirmer au plus tard le 13 juin 2023
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UILENSPIEGEL
Société civile immobilière
au capital de 200 000 euros
Siège social : Le Petit Jonquier –
84800 LAGNES
450 291 422 RCS AVIGNON
L’AGE du 23 février 2023 a entériné la donation de la nue-propriété de 100 parts en date du 31 janvier 2023 détenue Mme Anne ROTSAERT épouse VANDEPITTE au profit de Mr Jan VANDEPITTE pour 50 parts et de Mr Jules VANDEPITTE pour 50 parts.
En conséquence l’article des statuts relatifs à la composition du capital social a été modifié lors de cette assemblée.
Le gérant Mr Jan VENDEPITTE.
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Etude de Maîtres Jocelyne PEYTIER,
Doris NUNEZ,
Notaires associés à
L’ISLE SUR LA SORGUE
(Vaucluse) Résidence
de L’Orée de l’Isle.
AVIS D’INSERTION
1°) ACCEPTATION SUCCESSION A CONCURRENCE DE L’ACTIF NET
Article 788 du Code civil
Article 1335 du Code de procédure civile
Loi n°2006-728 du 23 juin 2006
Loi n°2016-1547 du 18 novembre 2016
Décret n°2016-1907 du 28 décembre 2016
2°) AVIS D’INVENTAIRE APRES ACCEPTATION SUCCESSION A CONCURRENCE DE L’ACTIF NET
Articles 789 et 790 du Code civil
Loi n°2006-728 du 23 juin 2006
Suivant deux actes établis par Maître Jocelyne PEYTIER, Notaire Associé de la SCP «Jocelyne PEYTIER, Doris NUNEZ », titulaire d’un Office Notarial à L’ISLE S/LA SORGUE (Vaucluse), Résidence L’Orée de l’Isle, le 5 décembre 2022, inscrits par le greffe du Tribunal Judiciaire d’AVIGNON, le 9 janvier 2023 sous le n° 173 001 N° RG22/01904,
– a été reçue la déclaration d’acceptation à concurrence de l’actif net de la succession de :
Madame Hélène Marie Lucienne Louise GUILLAUMÉ, en son vivant retraitée, demeurant à AVIGNON (84140) 1171 route de l’aérodrome l’Orée des Remparts Montfavet.
Née à BEZIERS (34500), le 20 février 1939.
Divorcée de Monsieur Jean Victor ROURE, suivant jugement rendu par le Tribunal judiciaire de TARASCON (13150) le 23 novembre 1988, et non remariée.
Non liée par un pacte civil de solidarité.
De nationalité française.
Résidente au sens de la réglementation fiscale.
Décédée à MARSEILLE 9ÈME ARRONDISSEMENT (13009) (FRANCE) , le 25 mai 2019.
Les oppositions des créanciers, s’il y a lieu, seront reçues dans les quinze mois de la date de l’insertion au BODACC, en l’office notarial où domicile a été élu à cet effet.
– a été dressé l’inventaire chiffré de l’actif et du passif successoral suite à l’ouverture de ladite succession de Mme GUILLAUME, dûment enregistré au Tribunal Judiciaire d’AVIGNON le 9 janvier 2023, et publié au BODACC le 10 janvier 2023.
Les créanciers successoraux et légataires de sommes d’argent peuvent, sur justification de leur titre, consulter l’inventaire et en obtenir copie.
Pour insertion
Le notaire
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CESSION 84000–AVIGNON
RESTAURANTA CEDERConcept LA PLANCH’A 550 m2 + Terrasse
Datelimite de dépôt des offres au 20/03/2023 à 12h00 Nombre de salariés: 8 CAHT2022: 473.000 € CAHT 2023 (projection): 620.000 €
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Vente de parcelle forestière
Conformément aux dispositions de l’article L 331-19 du Code forestier, les propriétaires des parcelles boisées contiguës aux biens ci-après désignés, tels qu’ils figurent sur les documents cadastraux, sont informés de leur vente.
A GORDES (VAUCLUSE) 84220 Le Grand Clos.
Une parcelle en nature de taillis Figurant ainsi au cadastre :
Section DD
N° 47
Lieudit Le Grand Clos
Surface 00 ha 70 a 41 ca
La vente doit avoir lieu moyennant le prix de SEPT MILLE CINQ CENTS EUROS (7 500,00 EUR) payable comptant le jour de la signature de l’acte authentique, frais en sus. Tout propriétaire d’une parcelle boisée contiguë au bien à vendre dispose d’un délai de deux mois à compter de l’affichage en mairie, soit à compter du 16 janvier 2023, pour faire connaître à Maître LERSY notaire à GORDES (84220), rue des Clastres, mandataire du vendeur, qu’il exerce son droit de préférence au prix et modalités de paiement ci-dessus indiqués.
