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Marchés à procédure adaptée

COMMUNE DE LA TOUR D’AIGUES
Date de publication
5 décembre 2023
Description

Marché clôturé

APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
Marché à procédure adaptée

Nom et adresse officiels des organismes acheteurs : Commune de La Tour d'Aigues, Place de l'Eglise, 84240 La Tour d'Aigues - Tél : 04.90.07.41.08 - adresse postale : Mairie de La Tour d'Aigues - B.P. 15 La Tour d'Aigues - 84125 Pertuis cedex

Objet du marché : acquisition d'un tracteur équipé d'une épareuse.

Lieu d'exécution : 84240 La Tour d'Aigues

Caractéristiques principales

Lot 1 - acquisition d'un tracteur neuf

Lot 2 - acquisition d'une épareuse à bras avancé neuve

Date prévisionnelle de commencement : janvier 2024

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat et autres renseignements et pièces demandées : Ensemble des renseignements et pièces demandés dans le règlement de la consultation (RC).

Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

Type de procédure : Marché à procédure adapté (article L 21-23 du code de la commande publique) - marché de fournitures.

Date limite de réception des offres : 28 décembre 2023 à 16 heures

Lieu de retrait du dossier de consultation : Le DCE est uniquement disponible (gratuitement) sur la plateforme de dématérialisation de la commune de La Tour d'Aigues : https://www.marches-publics.info

Lieu de dépôt des offres : Les offres seront remises uniquement sur la plateforme de dématérialisation https://www.marches-publics.info. Elles doivent parvenir avant la date et l'heure limites suscitées.

Instance chargée des recours

Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30941 Nîmes.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 novembre 2023

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Date de publication
4 décembre 2023
Description

Marché clôturé

AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
TRAVAUX

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville d'Orange (84)
Numéro national d'identification :
Type : SIRET - N° : 21840087700013
Code postal / Ville : 84100 Orange
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 23-161V
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commande Publique - Tél : +33 490030173 - Mail : marches.publics@ville-orange.fr

Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui même
Capacité économique et financière : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans
Capacités techniques et professionnelles : Mention des références travaux sur une période de 5 ans
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : Vendredi 22 décembre 2023 - 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : Prix des prestations : 70 %
Valeur technique : 30 %
Sous-critères :
1 - Mesures d'hygiène et de sécurité : 6 sur 30 points
2 - Moyens humains :7 sur 30 points
3 - Stockage, triage et évacuation, traitement des déchets : 5 sur 30 points
4 - Réduction des nuisances : 5 sur 30 points
5 - Moyens techniques : 7 sur 30 points

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : DEMOLITION DE BATIMENTS VACANTS AVENUE DES ETUDIANTS
Classification CPV : 45111100
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution : Avenue des Etudiants - 84100 ORANGE
Durée du marché (en mois) : 2
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non

Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détails sur la visite : La visite est obligatoire. Les candidats devront, au préalable, prendre contact auprès du service concerné

Date d'envoi du présent avis
30 novembre 2023

3955582

Publié le 04/12/2023

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Date de publication
1 décembre 2023
Description

Marché clôturé

AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

TRAVAUX

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes Pays d'Orange en Provence (84)
Numéro national d'identification :
Type : SIRET - N° : 24840023600175
Code postal / Ville : 84100 Orange
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation

Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 23-060P05
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Service de la Commande Publique - Tél : +33 490030173 - Mail : marchespublics@ccpro.fr

Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même
Capacité économique et financière : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans
Capacités techniques et professionnelles : Mention des références travaux sur une période de 5 ans
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : Jeudi 21 décembre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : Prix des prestations 70%
Valeur technique 30%
Sous-critère Méthodologie 50 %
Sous-critère Moyens et procédures en matière d'hygiène et de sécurité 25 %
Sous-critère Moyens humains et matériels 25 %

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : TRAVAUX AVENUE COURREGES A ORANGE - LOT 5 CONSTRUCTION 2 PASSERELLES PIETONS CYCLES

Classification CPV : 45221113
Type de marché : Travaux
Description succinte du marché : Travaux Aménagement Avenue Courrèges à Orange. Lot 5 Construction de 2 passerelles piétons-cycles
Lieu principal d'exécution : Avenue des Courrèges 84100 ORANGE
Durée du marché (en mois) : 4
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non

Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détails sur la visite : Chaque candidat devra obligatoirement s'être rendu sur le site, préalablement à la remise de l'offre.
Autres informations complémentaires :
Ce lot n° 5 « Construction de 2 passerelles piétons-cycles » fait partie de l’opération :Travaux Aménagement Avenue Courrèges à Orange 23-060P
La consultation initiale comprend 4 lots
Lot n°1 : Voirie
Lot n°2 : Réseaux secs
Lot n°3 : Réseaux humides
Lot n°4 : Espaces verts – Compétence Ville d’Orange

Date d'envoi du présent avis
29 novembre 2023

3955579

Publié le 01/12/2023

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GRAND DELTA HABITAT
Date de publication
21 novembre 2023
Description
Marché clôturé
APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

Travaux

IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King - 84054 Avignon Cedex 1 - Type d'organisme : Société Coopérative d'intérêt collectif d'HLM - Activité(s) principale(s) : Logement et développement collectif

OBJET DU MARCHE

Objet du marché : Aménagement du lotissement «Mon Terrain» Le Clos du Magnolia

Type de Marché de travaux : Exécution - Lieu d'exécution ou de livraison : SAZE (30650)

CARACTERISTIQUES PRINCIPALES

Type de marché : Marché ordinaire de travaux. Il n'est pas prévu de décomposition de lots. Variantes non autorisées (Cf. R.C.)

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois

CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE

Cautionnement et garanties exigés : Cf. R.C.

Modalités de financement et de paiement : Cf. R.C.

Forme juridique : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Autres conditions particulières : Prestations supplémentaires ou alternatives définies au cahier des charges

Langue à utiliser dans l'offre / candidature : Français - Unité monétaire utilisée : l'euro.

CONDITIONS DE PARTICIPATION

Situation juridique : Cf. R.C.

Capacité économique et financière : Cf. R.C.

Capacité technique : Cf. R.C.

CRITÈRES D'ATTRIBUTION

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Valeur technique : 60% - Prix des prestations : 40%

PROCÉDURES et DÉLAIS

Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 11/12/2023 à 11H00

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres

RENSEIGNEMENTS et ADRESSES COMPLÉMENTAIRES

Numéro de référence de l'affaire : 1089T1-TX

Renseignements d'ordre administratif : Mme Patricia ANGELIER - GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King 84054 Avignon Cedex 1 - Tél : +33 490272219 - Email : patricia.angelier@granddelta.fr

Renseignements d'ordre technique : Les candidats pourront transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur via le site : http://www.marches-securises.fr

Conditions d'obtention du DCE : Téléchargement gratuit sur http://www.marches-securises.fr

Remise des offres : Transmission par voie électronique via le site http://www.marches-securises.fr

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de MARSEILLE - 6, rue Joseph Autan - 13006 MARSEILLE Tél.04.91.15.50.50

Introduction des recours : Cf. R.C.

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GRAND DELTA HABITAT
Date de publication
31 octobre 2023
Description
Marché clôturé
APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

Travaux

IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L'ENTITE ADJUDICATRICE

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King - 84054 Avignon Cedex 1 - Type d'organisme : Société Coopérative d'intérêt collectif d'HLM - Activité(s) principale(s) : Logement et développement collectif

OBJET DU MARCHE

Objet du marché : Travaux de rénovation énergétique de la Résidence «Les Fleurs I»

Type de Marché de travaux : Exécution - Lieu d'exécution ou de livraison : AVIGNON (84000)

CARACTERISTIQUES PRINCIPALES

Type de marché : Marché séparé ordinaire - Variantes non autorisées (Cf. R.C.)

Durée du marché ou délai d'exécution : 13 mois

Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots Descriptif des lots :

Lot n° 5 : Clôtures

Lot n° 13/16/20 : Menuiseries intérieures/Cloisons Doublages/Peinture Nettoyage

Lot 21/22 : Traitement de façades/Isolation Thermique par l'Extérieur

Lot n° 24/25 : Chauffage Plomberie/VMC

CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE

Cautionnement et garanties exigés : Cf. R.C.

Modalités de financement et de paiement : Cf. R.C.

Forme juridique : Cf. R.C.

Autres conditions particulières : Cf. R.C.

Langue à utiliser dans l'offre / candidature : Français - Unité monétaire utilisée : l'euro.

CONDITIONS DE PARTICIPATION

Situation juridique : Cf. R.C.Capacité économique et financière : Cf. R.C.Capacité technique : Cf. R.C.

CRITERES D'ATTRIBUTION

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération -Valeur technique : 60% - Prix des prestations : 40%

PROCEDURES et DELAIS

Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 21/11/23 à 11H00

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres

RENSEIGNEMENTS et ADRESSES COMPLEMENTAIRES

Numéro de référence de l'affaire : 001-TX2023/1

Renseignements d'ordre administratif : Mme Patricia ANGELIER - GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King 84054 Avignon Cedex 1 - Tél : +33 490272219 - Email : patricia.angelier@granddelta.fr

Renseignements d'ordre technique : Les candidats pourront transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur via le site : http://www.marches-securises.fr

Conditions d'obtention du DCE : Téléchargement gratuit sur http://www.marches-securises.fr

Remise des offres : Transmission par voie électronique via le site http://www.marches-securises.fr

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille - 6, rue Joseph d'Autan -13006 Marseille Tél.04.91.15.50.50

Introduction des recours : Cf. R.C.

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Date de publication
30 octobre 2023
Description

Marché clôturé

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

POLE TRAVAUX ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Service Commande Publique et Finance

1 - Dénomination de la Collectivité qui passe le marché : VILLE DE CARPENTRAS
Adresse : Hôtel de Ville - BP N° 264 - 84208 CARPENTRAS CEDEX
Pouvoir Adjudicateur : Commune de CARPENTRAS, représentée par Monsieur le Maire.
2 - Objet du marché : FOURNITURE ET POSE DE MATERIEL PROFESSIONNEL LIE A LA RESTAURATION
Nombre de lots : six (6) - possibilité de répondre à un ou plusieurs lots
Lot n°1 : Appareils professionnels de lavage et de séchage
Lot n°2 : Appareils professionnels pour la préparation des denrées
Lot n°3 : Appareils professionnels de chauffe, de ventilation, de maintien en température et de refroidissement
Lot n°4 : Matériel d'entreposage et de stockage
Lot n°5 : Vestiaires normes restauration
Lot n°6 : Matériel de transport de denrées alimentaires type conteneurs
3 - Mode de passation choisi : procédure adaptée sous forme d’un accord-cadre (mono attributaire) à bons de commande avec fixation de maximum (article R2123-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique)
4 – Montant maximum des commandes possibles (H.T.) :
Lot n°1 : 70 000 €
Lot n°2 : 5 000 €
Lot n°3 : 85 000 €
Lot n°4 : 23 000 €
Lot n°5 : 7 000 €
Lot n°6 : 20 000 €
5 – Durée du marché : un an à compter du 31 janvier 2024.
Si pour des raisons administratives propres à la Commune, le marché ne peut être notifié par lettre recommandée avec accusé de réception avant le 31 janvier 2024, la durée commencera à courir à partir de la date de notification.
6 - Date limite de remise des offres : lundi 27 novembre 2023 - 12h00
7 - Modalités d'obtention des dossiers de candidature : ils doivent obligatoirement être téléchargés sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
8 - Modalités de dépôt des offres : elles doivent obligatoirement être déposées sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
Les offres transmises sous format papier ne sont plus acceptées et sont considérées comme non-conformes, c'est-à-dire irrégulières.
9 - Questions et demandes de précisions complémentaires : Dans le cadre de la réglementation relative à la dématérialisation, la Ville de Carpentras ne répondra à aucune question par voie téléphonique.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s’adresser jusqu'à sept (7) jours ouvrés précédent la date de remise des offres par courrier électronique, au pouvoir adjudicateur via la plateforme : http://www.e-marchespublics.com/Les questions d’ordre général posées par les candidats feront l’objet d’une information transmise à
l’ensemble des candidats.
10 - Conditions de participation :
Pour participer, le candidat devra joindre, conformément aux articles R2142-1 à R2142-14 et R2143-3 à R2143-10 du Décret n° 2018-1075 susvisé, les documents mentionnés à l’article 13 du CCP.
11 - Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le CCP (article 11).
12 - Modalités essentielles de financement et de paiement : règlement par mandat administratif des sommes dues au titre du marché dans un délai maximum de 30 jours à dater de la réception en Mairie de la demande de règlement (transmission des factures obligatoirement par voie dématérialisée par la solution nationale Chorus Pro. Les dépenses sont inscrites dans les ressources propres du budget communal.
13 - Délai de validité des offres : 150 jours (cent cinquante jours)
14 - Date d’envoi à l'organisme chargé de la publication : vendredi 27 octobre 2023

Le Maire,
Serge Andrieu

3955555

Publié le 30/10/2023

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Date de publication
25 octobre 2023
Description

Marché clôturé

AVIS D’APPEL A CANDIDATURE

  1. Identification de l’acheteur

COMMUNE DE MALAUCENE

Hôtel de ville

Cours des Isnard

84340 MALAUCENE

Tél : 04 90 65 20 17

Mail : mairie@malaucene.fr

Siret : 218 400 695 00019

Groupement acheteurs : non

  1. Communication

Moyens d’accès aux documents de la consultation : www.klekoon.com

L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur la plateforme : www.klekoon.com

Contact : mairie@malaucene.fr

  1. Procédure

Procédure adaptée ouverte

Technique d’achat : sans objet

Date et heure limites de réception des plis : lundi 27 novembre 2023 – 12 h.

Présentation des offres par catalogue électronique : interdite

Réduction du nombre de candidats : non

Possibilité d’attribution sans négociation (attribution sur la base de l’offre de base) : oui

L’acheteur exige la présentation de variantes : non

Critères d’attribution : se référer au dossier de consultation

  1. Identification du marché

Intitulé du marché : TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DE VEAUX

Type de marché : Travaux

Code CPV principal : 45000000

Description succincte du marché : travaux d’aménagement de la route de Veaux

Lieu principal d’exécution : Territoire de MALAUCENE

Durée : 5 mois

La consultation comporte des tranches : non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non

  1. Lots

Marché alloti : non – lot unique

  1. Informations complémentaires

Visite obligatoire : oui le mardi 14 novembre 2023 – 10 h  en mairie

Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction d’un recours :

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES

  1. Avenue Feuchère

CS88010

30941 NIMES cedex 09

Date d’envoi à la publication : 24/10/2023

3955550

Publié le 25/10/2023

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Date de publication
25 octobre 2023
Description

Marché clôturé

AVIS D’APPEL A CANDIDATURE

  1. Identification de l’acheteur

COMMUNE DE MALAUCENE

Hôtel de ville

Cours des Isnard

84340 MALAUCENE

Tél : 04 90 65 20 17

Mail : mairie@malaucene.fr

Siret : 218 400 695 00019

Groupement acheteurs : non

  1. Communication

Moyens d’accès aux documents de la consultation : www.klekoon.com -  https://www.klekoon.com/detail-consultation/88165/1

L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur la plateforme : www.klekoon.com /

Contact : mairie@malaucene.fr

  1. Procédure

Procédure adaptée ouverte

Technique d’achat : sans objet

Date et heure limites de réception des plis : vendredi 24 novembre 2023 – 12 h.

Présentation des offres par catalogue électronique : interdite

Réduction du nombre de candidats : non

Possibilité d’attribution sans négociation (attribution sur la base de l’offre de base) : oui

L’acheteur exige la présentation de variantes : non

Critères d’attribution : se référer au dossier de consultation

  1. Identification du marché

Intitulé du marché : MARCHE DE CONTRAT D’ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE – COMMUNE DE MALAUCENE

Type de marché : services

Code CPV principal : 66000000

Description succincte du marché : souscription d’un contrat d’assurance dommage ouvrage pour le compte de la Commune de MALAUCENE dans le cadre des travaux de création d’une maison médicale

Lieu principal d’exécution : Territoire de MALAUCENE

3955549

Publié le 25/10/2023

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Date de publication
25 octobre 2023
Description

Marché clôturé

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

POLE TRAVAUX ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Service Commande Publique et Finance

1 - Dénomination de la Collectivité qui passe le marché : VILLE DE CARPENTRAS
Adresse : Hôtel de Ville - BP N° 264 - 84208 CARPENTRAS CEDEX
Pouvoir Adjudicateur : Commune de CARPENTRAS, représentée par Monsieur le Maire.
2 - Objet du marché : ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES ET DE BUREAU POUR LES SERVICES MUNICIPAUX
Lot n° 1 : matériel de bureau courant
Lot n° 2 : papier impression et écriture
Lot n° 3 : papier, enveloppes et documents divers à en-tête
Lot n° 4 : livres scolaires
Le candidat peut répondre à un ou plusieurs lots.
3 - Mode de passation choisi : procédure adaptée sous forme d’un accord-cadre (mono attributaire) à bons de commande avec fixation de maximum (articles R2123-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique)
4 – Montant maximum annuel des commandes possibles (H.T.) :
Lot n°1 : 30 000 €
Lot n°2 : 17 000 €
Lot n° 3 : 15 000 €
Lot n° 4 : 26 500 €
5 – Durée du marché : un an à compter du 17 janvier 2024, renouvelable tacitement une fois au maximum, pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l’une ou l’autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois.
Si pour des raisons administratives propres à la Commune, le marché ne peut être notifié par lettre recommandée avec accusé de réception avant le 17 janvier 2024, la durée commencera à courir à partir de la date de notification.
6 - Date limite de remise des offres : lundi 20 novembre 2023 - 12h00
7 - Modalités d'obtention des dossiers de candidature : ils doivent obligatoirement être téléchargés sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
8 - Modalités de dépôt des offres : elles doivent obligatoirement être déposées sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
Les offres transmises sous format papier ne sont plus acceptées et sont considérées comme non-conformes, c'est-à-dire irrégulières.
9 - Questions et demandes de précisions complémentaires : Dans le cadre de la réglementation relative à la dématérialisation, la Ville de Carpentras ne répondra à aucune question par voie téléphonique.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s’adresser jusqu'à sept (7) jours ouvrés précédent la date de remise des offres par courrier électronique, au pouvoir adjudicateur via la plateforme : http://www.e-marchespublics.com/
Les questions d’ordre général posées par les candidats feront l’objet d’une information transmise à l’ensemble des candidats.
10 - Conditions de participation : Pour participer, le candidat devra joindre, conformément aux articles R2142-1 à R2142-14 et R2143-3 à R2143-12 du Décret n° 2018-1075 susvisé, les documents mentionnés à l’article 3 du Règlement de consultation.
11 - Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le Règlement de consultation (article 14).
12 - Modalités essentielles de financement et de paiement : règlement par mandat administratif des sommes dues au titre du marché dans un délai maximum de 30 jours à dater de la réception en Mairie de la demande de règlement. Les dépenses sont inscrites dans les ressources propres du budget communal.
13 - Délai de validité des offres : 150 jours (cent cinquante jours)
14 - Date d’envoi du présent avis à la publication : mardi 24 octobre 2023

Le Maire,
Serge Andrieu

3955551

Publié le 25/10/2023

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GRAND DELTA HABITAT
Date de publication
24 octobre 2023
Description
Marché clôturé
APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

Travaux

IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King - 84054 Avignon Cedex 1 - Type d'organisme : Société Coopérative d'intérêt collectif d'HLM - Activité(s) principale(s) : Logement et développement collectif

OBJET DU MARCHE

Objet du marché : Construction de 10 Villas «Saint-Roch»

Type de Marché de travaux : Exécution - Lieu d'exécution ou de livraison : MAZAN (84380)

CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES

Type de marché : Marché séparé ordinaire - Variantes non autorisées (Cf. R.C.)

Durée du marché ou délai d'exécution : 18 mois

Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots

Descriptif des lots :

Lot n°1/2/3/4/5 : V.R.D./Réseaux secs/Réseaux humides/Espaces verts/Clôtures

Lot n° 9 : Gros œuvre

Lot n° 10 : Charpente Couverture

Lot n° 12 : Menuiseries extérieures

Lot n° 13 : Menuiseries intérieures

Lot n° 14 : Serrurerie Métallerie

Lot n° 16 : Cloisons Doublage Fx-plafonds

Lot n° 18 : Carrelages Faïences

Lot n° 20 : Peinture Nettoyage

Lot n° 21 : Traitement de façades

Lot n° 23 : Electricité

Lot n° 24 : Chauffage Plomberie

CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE

Cautionnement et garanties exigés : Cf. R.C.

Modalités de financement et de paiement : Cf. R.C.

Forme juridique : Cf. R.C.

Autres conditions particulières : Cf. R.C.

Langue à utiliser dans l'offre / candidature : Français - Unité monétaire utilisée : l'euro.

CONDITIONS DE PARTICIPATION

Situation juridique : Cf. R.C.

Capacité économique et financière : Cf. R.C.

Capacité technique : Cf. R.C.

CRITÈRES D'ATTRIBUTION

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Valeur technique : 60% - Prix des prestations : 40%

PROCÉDURES et DÉLAIS

Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 20 novembre 2023 à 11H00

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres

RENSEIGNEMENTS et ADRESSES COMPLÉMENTAIRES

Numéro de référence de l'affaire : 1094N1-TX2023/1

Renseignements d'ordre administratif : Mme Patricia ANGELIER - GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King 84054 Avignon Cedex 1 - Tél : +33 490272219 - Email : patricia.angelier@granddelta.fr

Renseignements d'ordre technique : Les candidats pourront transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur via le site : http://www.marches-securises.fr

Conditions d'obtention du DCE : Téléchargement gratuit sur http://www.marches-securises.fr

Remise des offres : Transmission par voie électronique via le site http://www.marches-securises.fr

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille - 6, rue Joseph d'Autan -13006 Marseille Tél.04.91.15.50.50

Introduction des recours : Cf. R.C.

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GRAND DELTA HABITAT
Date de publication
24 octobre 2023
Description
Marché clôturé
APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

Travaux

IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King - 84054 Avignon Cedex 1 - Type d'organisme : Société Coopérative d'intérêt collectif d'HLM - Activité(s) principale(s) : Logement et développement collectif

OBJET DU MARCHE

Objet du marché : Construction de 21 logements individuels «Les Glycines» - Relance du lot Traitement de façades

Type de Marché de travaux : Exécution - Lieu d'exécution ou de livraison : LE THOR (84250)

CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES

Type de marché : Marché séparé ordinaire - Variantes non autorisées (Cf. R.C.)

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois - Date prévisionnelle début des travaux du lot relancé 1er trimestre 2024

Descriptif des lots :

Lot n° 21 : Traitement de façades

CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE

Cautionnement et garanties exigés : Cf. R.C.

Modalités de financement et de paiement : Cf. R.C.

Forme juridique : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Autres conditions particulières : Prestations supplémentaires ou alternatives définies au cahier des charges

Langue à utiliser dans l'offre / candidature : Français - Unité monétaire utilisée : l'euro.

CONDITIONS DE PARTICIPATION

Situation juridique : Cf. R.C.

Capacité économique et financière : Cf. R.C.

Capacité technique : Cf. R.C.

CRITÈRES D'ATTRIBUTION

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Valeur technique : 60% - Prix des prestations : 40%

PROCÉDURES et DÉLAIS

Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 14/11/2023 à 11H00

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres

RENSEIGNEMENTS et ADRESSES COMPLÉMENTAIRES

Numéro de référence de l'affaire : 1056/2023

Renseignements d'ordre administratif : Mme Patricia ANGELIER - GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King 84054 Avignon Cedex 1 - Tél : +33 490272219 - Email : patricia.angelier@granddelta.fr

Renseignements d'ordre technique : Les candidats pourront transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur via le site : http://www.marches-securises.fr

Conditions d'obtention du DCE: Téléchargement gratuit sur http://www.marches-securises.fr

Remise des offres : Transmission par voie électronique via le site http://www.marches-securises.fr

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille - 6, rue Joseph d'Autan - 13006 Marseille Tél.04.91.15.50.50

Introduction des recours : Cf. R.C.

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GRAND DELTA HABITAT
Date de publication
24 octobre 2023
Description
Marché clôturé
APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

Travaux

IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King - 84054 Avignon Cedex 1 - Type d'organisme : Société Coopérative d'intérêt collectif d'HLM - Activité(s) principale(s) : Logement et développement collectif

OBJET DU MARCHE

Objet du marché : «Quartier Clos Cardinal» Aménagement des voies primaires et secondaires

Type de Marché de travaux : Exécution - Lieu d'exécution ou de livraison : ISLE SUR LA SORGUE (84800)

CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES

Type de marché : Marché ordinaire de travaux. Il n'est pas prévu de décomposition de lots. Variantes non autorisées (Cf. R.C.)

Durée du marché ou délai d'exécution : 8 semaines

CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE

Cautionnement et garanties exigés : Cf. R.C.

Modalités de financement et de paiement : Cf. R.C.

Forme juridique : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Autres conditions particulières : Prestations supplémentaires ou alternatives définies au cahier des charges

Langue à utiliser dans l'offre / candidature : Français - Unité monétaire utilisée : l'euro.

CONDITIONS DE PARTICIPATION

Situation juridique : Cf. R.C.

Capacité économique et financière : Cf. R.C.

Capacité technique : Cf. R.C.

CRITÈRES D'ATTRIBUTION

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Valeur technique : 60% - Prix des prestations : 40%

PROCÉDURES et DÉLAIS

Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 13/11/2023 à 11H00

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres

RENSEIGNEMENTS et ADRESSES COMPLÉMENTAIRES

Numéro de référence de l'affaire : TX2023/2

Renseignements d'ordre administratif : Mme Patricia ANGELIER - GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King 84054 Avignon Cedex 1 - Tél : +33 490272219 - Email : patricia.angelier@granddelta.fr

Renseignements d'ordre technique : Les candidats pourront transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur via le site : http://www.marches-securises.fr

Conditions d'obtention du DCE : Téléchargement gratuit sur http://www.marches-securises.fr

Remise des offres : Transmission par voie électronique via le site http://www.marches-securises.fr

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille - 6, rue Joseph d'Autan - 13006 Marseille Tél.04.91.15.50.50

Introduction des recours : Cf. R.C.

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