Marché clôturé

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l’acheteur

Nom complet de l’acheteur : Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse

Adresse : 46 Cour Jean Jaures 84000 Avignon

Type de Numéro national d’identification : SIRET

N° National d’identification : 188 400 014 00018

Code Postal : 84000

Ville : Avignon

Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d’accès aux documents de la consultation :

Lien vers le profil d’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XnaFeJvsSB

Identifiant interne de la consultation : 9094

L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Contact : CITADIS

email : cpulman@citadis.fr

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Condition de participation :

Aptitude à exercer l’activité professionnelle – conditions / moyens de preuve :

– Lettre de candidature (DC1 ou équivalent)

– Déclaration sur l’honneur Le candidat justifie qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés Capacité économique et financière – conditions / moyens de preuve :

Capacités techniques et professionnelles – conditions / moyens de preuve :

– Aptitude à exercer l’activité professionnelle Inscription à l’ordre des architectes ou au registre du commerce. Extrait K.bis.

– Capacité économique et financière

• L’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle
• Chiffre d’affaires des 3 dernières années

Technique d’achat : Sans objet

Date et heure limites de réception des plis : 08 Mars 2024 à 14:00

Présentation des offres par catalogue électronique : autorisée

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d’attribution sans négociation (Attribution sur la base de l’offre initiale) : Oui

L’acheteur exige la présentation de variantes : Non

Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :

• Prix : 40%
• Valeur Technique : 60%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : 9094 – Restaurant – aménagements intérieurs et extérieurs – Parvis gare centre

CPV – Objet principal : 71000000.

Type de marché: Maitrise d’œuvre

Lieu principal d’exécution du marché : Avignon

Durée du marché (en mois) : 12 mois + 12 mois de GPA

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Non

Mots descripteurs : Maitrise d’oeuvre.

Section 5 : Informations Complémentaires

Visite obligatoire : Non

3955630

Publié le 21/02/2024

Marché clôturé

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : Département de Vaucluse
Type de Numéro national d’identification : SIRET
N° National d’identification : 22840001600017
Code Postal : 84909
Ville : Avignon Cedex 9
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication
Moyen d’accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d’acheteur : https://vaucluse.sudest-marchespublics.com
Identifiant interne de la consultation : JC/MPD
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Service de la Commande Publique
email : commande.publique@vaucluse.fr
Tél : +33 432407953

Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l’activité professionnelle – conditions / moyens de preuve :
Formulaire DC1 : copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner.
Capacité économique et financière – conditions / moyens de preuve :
Formulaire DC2 : déclaration concernant le chiffre d’affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponible.
Capacités techniques et professionnelles – conditions / moyens de preuve :
Formulaire DC2 : déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat ; déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années.
Technique d’achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 08 Mars 2024 à 16:30
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d’attribution sans négociation (Attribution sur la base de l’offre initiale) : Oui
L’acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : – Critère  » qualité des prestations  » (10 points – Pondération : 35 %), – Critère  » prix des prestations  » (10 points – Pondération : 40 %), – Critère  » valeur environnementale  » (10 points – Pondération : 25%).

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : RD 956 – Renforcement de la couche de roulement entre le PR 0 et le PR 6 + 195 sur la commune de LA BASTIDE DES JOURDANS
CPV – Objet principal : 45233220.
Type de marché : Travaux
Lieu principal d’exécution du marché : Commune La Bastide des Jourdans
Durée du marché (en mois) : 4
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers.

Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détails sur la visite : Tout candidat prendra contact directement auprès de l’Agence Routière Départementale de Pertuis afin de fixer un rend ez-vous, en téléphonant au 04 90 68 89 85 au préalable de toute visite.
Autres informations complémentaires : Une remise d’échantillons est-elle prévue : Non
Date d’envoi du présent avis : 14 Février 2024

3955629

Publié le 19/02/2024

Marché clôturé

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : Département de Vaucluse
Type de Numéro national d’identification : SIRET
N° National d’identification : 22840001600017
Code Postal : 84909
Ville : Avignon Cedex 9
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication
Moyen d’accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d’acheteur : https://vaucluse.sudestmarchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9225_997187.html
Identifiant interne de la consultation : FJ/AL
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Service de la commande publique
email : commande.publique@vaucluse.fr
Tél : +33 432407953

Section 3 : Procedure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l’activité professionnelle – conditions / moyens de preuve : Formulaire DC1 ; copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner
Capacité économique et financière – conditions / moyens de preuve : Formulaire DC2 ; déclaration concernant le chiffre d’affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacités techniques et professionnelles – conditions / moyens de preuve : Formulaire DC2 ; déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat ; déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années
Technique d’achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 18 Mars 2024 à 16:30
Présentation des offres par catalogue électronique :Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d’attribution sans négociation (Attribution sur la base de l’offre initiale) : Oui
L’acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d’attribution : Qualité des prestations : pondération 50% Prix des prestations : pondération 40% Environnement : pondération 10%

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : MISE EN CONFORMITE PMR ET REAMENAGEMENT DU POLE SCIENCES DU COLLEGE ALPHONSE TAVAN A MONTFAVET-AVIGNON
CPV – Objet principal : 45214200.
Type de marché : Travaux
Lieu principal d’exécution du marché :MONTFAVET-AVIGNON
Durée du marché (en mois) : 8
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Tous corps d’état.

Section 5 : Lots
Description du lot n° 1 :
LOT 1 : DESAMIANTAGE
CPV – Objet principal : 45262660.
Lieu d’exécution du lot n° 1 : MONTFAVET-AVIGNON
Description du lot n° 2 :
LOT 2 / ASCENSEUR
CPV – Objet principal : 42416100.
Lieu d’exécution du lot n° 2 : MONTFAVET-AVIGNON
Description du lot n° 3 :
LOT 3 : GROS OEUVRE – DECONSTRUCTION
CPV – Objet principal : 45223220.
Lieu d’exécution du lot n° 3 : MONTFAVET-AVIGNON
Description du lot n° 4 :
LOT 4 : MENUISERIES EXTERIEURES
CPV – Objet principal : 45421000.
Lieu d’exécution du lot n° 4 : MONTFAVET-AVIGNON
Description du lot n° 5 :
LOT 5 : DOUBLAGE-CLOISONS-FAUX PLAFONDS-MENUISERIES INTERIEURES
CPV – Objet principal : 45421150.
Lieu d’exécution du lot n° 5 : MONTFAVET-AVIGNON
Description du lot n° 6 :
LOT 6 : REVETEMENTS DE SOLS- PEINTURE
CPV – Objet principal : 45432130.
Lieu d’exécution du lot n° 6 : MONTFAVET-AVIGNON
Description du lot n° 7 :
LOT 7 : SERRURERIE
CPV – Objet principal : 44316500.
Lieu d’exécution du lot n° 7 : MONTFAVET-AVIGNON
Description du lot n° 8 :
LOT 8 : CARRELAGE
CPV – Objet principal : 45431000.
Lieu d’exécution du lot n° 8 : MONTFAVET-AVIGNON
Description du lot n° 9 :
LOT 9 : CVC-PLOMBERIE-CHAUFFAGE
CPV – Objet principal : 45330000.
Lieu d’exécution du lot n° 9 : MONTFAVET-AVIGNON
Description du lot n° 10 :
LOT 10 : ELECTRICITE CFO CFA-SSI
CPV – Objet principal : 45311200.
Lieu d’exécution du lot n° 10 : MONTFAVET-AVIGNON

Section 6 : Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détails sur la visite : Tout candidat prendra contact directement auprès de M. BARRIOS
afin de fixer un rendez-vous dans les créneaux indiqué s dans le règlement de la consultation, en téléphonant au 06 14 34 30 50 / 04 90 16 15 77 au préalable de toute visite
Autres informations complémentaires : Une remise d’échantillons est-elle prévue ? Non
Date d’envoi du présent avis : 09 Février 2024

3955624

Publié le 12/02/2024

Marché clôturé

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
GRAND AVIGNON

M. Gilbert ACHARD – Directeur Commande Publique
320 Chemin des Meinajaries
BP 1259
84911 AVIGNON – 9
Tél : 04 90 84 47 00 – Fax : 04 90 84 47 15
mèl : correspondre@aws-france.com
web : http://www.grandavignon.fr
SIRET 24840025100158

Groupement de commandes : Non
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
L’avis implique un marché public.
Objet : ACQUISITION DE VEHICULES LEGERS
Référence acheteur : 24FC005
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d’achat : Sans objet
Lieu de livraison : En concession, a proximité d’Avignon, à défaut au siège du Grand Avignon
84000 AVIGNON
Durée : 8 mois.
Description : Chaque lot fera l’objet d’une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La présente consultation concerne l’acquisition de 6 véhicules légers pour les besoins des services du Grand Avignon.
Elle concerne également la reprise de 4 véhicules.
Classification CPV :
Principale : 34100000 – Véhicules à moteur
Forme du marché : Prestation divisée en lots : oui
Les variantes sont exigées : Non
Lot N° 1 – Acquisition de véhicules électriques – CPV 34144900
Acquisition de véhicules électriques
Lieu de livraison : En concession, a proximité d’Avignon, à défaut au siège du Grand Avignon 84000 AVIGNON
Lot N° 2 – Acquisition de véhicules thermiques type VP – CPV 34110000
Acquisition de véhicules thermiques type VP
Lieu de livraison : En concession, a proximité d’Avignon, à défaut au siège du Grand Avignon 84000 AVIGNON
Lot N° 3 – Acquisition de véhicules thermiques type VU – CPV 34144700
Acquisition de véhicules thermiques type VU
Lieu de livraison : En concession, a proximité d’Avignon, à défaut au siège du Grand Avignon 84000 AVIGNON
Conditions de participation
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
– Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
– Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
– Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années.
– Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
– Présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).
Renseignements d’ordre administratifs :
Service commande publique
Tél : 04 90 84 47 00
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 26/02/24 à 23h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires :
Les délais de livraison sont laissés à l’initiative des candidats et devront être mentionnés à l’acte d’engagement. Ils ne peuvent pas excéder 8 mois pour chaque lot.
Biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées :
En application de l’article 1 du décret du n° 2021-254 du 9 mars 2021, les candidats sont tenus d’indiquer le % issu du réemploi ou de la réutilisation des produits et catégories de produits. Ils remplissent à cet effet le tableau dédié dans la décomposition du prix global et forfaitaire.
Envoi à la publication le : 02/02/24

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/

3955621

Publié le 05/02/2024

Marché clôturé

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : Mairie de Bollène
Type de Numéro national d’identification : SIRET
N° National d’identification : 21840019000011
Code Postal : 84500
Ville : Bollène
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication
Moyen d’accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d’acheteur : https://mairie-bollene.emarchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33093_992692.html
Identifiant interne de la consultation : 2024-02
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : MAYRAN Valérie
email : valerie.mayran@ccrlp.fr
Tél : +33 490400128

Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l’activité professionnelle – conditions / moyens de preuve :
voir Règlement de Consultation (RC)
Capacité économique et financière – conditions / moyens de preuve :
voir Règlement de Consultation (RC)
Capacités techniques et professionnelles – conditions / moyens de preuve :
voir Règlement de Consultation (RC)
Technique d’achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis :13 Février 2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d’attribution sans négociation (Attribution sur la base de l’offre initiale) : Oui
L’acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Isolation des façades et extension du gymnase Paul Eluard à Bollène
CPV – Objet principal : 45000000.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Isolation des façades et extension du gymnase Paul Eluard à Bollène
Lieu principal d’exécution du marché : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE
Durée du marché (en mois) : 3
Valeur estimée hors taxes du besoin : 206769 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Isolation, Bâtiment.

Section 5 : Lots
Description du lot n° 1 :
Travaux de gros oeuvre
CPV – Objet principal : 45223220.
Lieu d’exécution du lot n° 1 : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE
Description du lot n° 2 :
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
CPV – Objet principal : 45261000.
Lieu d’exécution du lot n° 2 : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE
Description du lot n° 3 :
Serrurerie
CPV – Objet principal : 44316500.
Lieu d’exécution du lot n° 3 : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE
Description du lot n° 4 :
Travaux d’étanchéification
CPV – Objet principal : 45261420.
Lieu d’exécution du lot n° 4 : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE
Description du lot n° 5 :
Travaux de façades – Travaux isolation thermique
CPV – Objet principal : 45443000.
Lieu d’exécution du lot n° 5 : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE
Description du lot n° 6 :
Electricité
CPV – Objet principal : 09310000.
Lieu d’exécution du lot n° 6 : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE
Description du lot n° 7 :
Travaux de plâtrerie
CPV – Objet principal : 45410000.
Lieu d’exécution du lot n° 7 : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE
Description du lot n° 8 :
Travaux de peinture
CPV – Objet principal : 45442100.
Lieu d’exécution du lot n° 8 : Rue Roger Martin du Gard – La Potière Nord – 84500 BOLLENE

Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détails sur la visite : La visite des lieux pourra s’effectuer les mercredis pendant la durée de l’offre.
Autres informations complémentaires : Prendre rendez-vous auprès de M. David CHARPENTIER, chargé de mission du pôle Ingénierie aux Services Techniques aux coordonnées téléphoniques suivantes : 04 90 40 51 40.
Date d’envoi du présent avis : 23 Janvier 2024

3955617

Publié le 25/01/2024

Marché clôturé

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

POLE TRAVAUX ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Service Commande Publique et Finance

1 – Dénomination de la Collectivité qui passe le marché : VILLE DE CARPENTRAS
Adresse : Hôtel de Ville – BP N° 264 – 84208 CARPENTRAS CEDEX
Pouvoir Adjudicateur : Commune de CARPENTRAS, représentée par Monsieur le Maire.
2 – Objet du marché : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN SYSTÈME INFORMATISÉ POUR LE CONTRÔLE D’ACCÈS, LA BILLETTERIE ET LA BOUTIQUE DE L’INGUIMBERTINE A L’HÔTEL-DIEU
3 – Mode de passation choisi : procédure adaptée en application de l’article R2123-1 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
4 – Montant estimatif HT du marché : 140 000 €
5 – Durée du marché : Le présent marché est conclu pour une période d’un an à compter de la date de notification.
6 – Date limite de remise des offres : mardi 6 février 2024 – 12h00
7 – Modalités d’obtention des dossiers de candidature : ils doivent obligatoirement être téléchargés sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l’adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com.
8 – Modalités de dépôt des offres : elles doivent obligatoirement être déposées sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l’adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
Les offres transmises sous format papier ne sont plus acceptées et sont considérées comme non-conformes, c’est-à-dire irrégulières.
9 – Questions et demandes de précisions complémentaires : Dans le cadre de la réglementation relative à la dématérialisation, la Ville de Carpentras ne  répondra à aucune question par voie téléphonique.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s’adresser jusqu’à sept (7) jours ouvrés précédent la date de remise des offres par courrier électronique, au pouvoir adjudicateur via la plateforme : http://www.e-marchespublics.com/
Les questions d’ordre général posées par les candidats feront l’objet d’une information transmise à l’ensemble des candidats.
10 – Conditions de participation : Pour participer, le candidat devra joindre, conformément aux articles R2142-1 à R2142-14 et R2143-3 à R2143-10 du Décret n° 2018-1075 susvisé, les documents mentionnés à l’article 11 du CCAP.
11 – Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans l’article 9 du CCAP.
12 – Modalités essentielles de financement et de paiement : règlement par mandat administratif des sommes dues au titre du marché dans un délai maximum de 30 jours à dater de la réception en Mairie de la demande de règlement (transmission des factures obligatoirement par voie dématérialisée par la solution nationale Chorus Pro Les dépenses sont inscrites dans les ressources propres du budget communal.
13 – Délai de validité des offres : 150 jours (cent cinquante jours)
14 – Date d’envoi du présent avis à la publication : jeudi 11 janvier 2024

Le Maire,
Serge Andrieu

3955613

Publié le 15/01/2024

Marché clôturé

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

POLE TRAVAUX ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Service Commande Publique et Finance

1 – Dénomination de la Collectivité qui passe le marché : VILLE DE CARPENTRAS
Adresse : Hôtel de Ville – BP N° 264 – 84208 CARPENTRAS CEDEX
Pouvoir Adjudicateur : Commune de CARPENTRAS, représentée par Monsieur le Maire.
2 – Objet du marché : PRESTATIONS DE CONSULTATIONS JURIDIQUES EN DEHORS DE TOUTE PROCÉDURE JURIDICTIONNELLE
Prestations divisées en lots : possibilité de répondre à plusieurs lots
Lot 1 : Droit de l’urbanisme et droit foncier
Lot 2 : Fonction publique et droit du travail / social
Lot 3 : Droit public général
Lot 4 : Commande publique et contrats
Lot 5 : Droit pénal et procédure pénale
Lot 6 : Droit privé général applicable aux collectivités territoriales
3 – Mode de passation choisi : procédure adaptée sous forme d’un accord-cadre (mono attributaire) à bons de commande avec fixation de maximum (article R2123-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique)
4 – Montants maximum annuels des commandes possibles (H.T.) :
Lot 1 : 20 000 €
Lot 2 : 5 000 €
Lot 3 : 10 000 €
Lot 4 : 10 000 €
Lot 5 : 5 000 €
Lot 6 : 5 000 €
5 – Durée du marché : Le présent marché est conclu pour une période d’un an à compter du 12 mars 2024, renouvelable tacitement deux fois, pour la même période, sauf dénonciation de l’une ou l’autre des parties contractantes, par lettre recommandée avec un préavis de deux mois.
Si pour des raisons administratives propres à la Commune, le marché ne peut être notifié par lettre recommandée avec accusé de réception avant le 12 mars 2024, la durée commencera à courir à partir de la date de notification.
6 – Date limite de remise des offres : vendredi 2 février 2024 – 12h00
7 – Modalités d’obtention des dossiers de candidature : ils doivent obligatoirement être téléchargés sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l’adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
8 – Modalités de dépôt des offres : elles doivent obligatoirement être déposées sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l’adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
Les offres transmises sous format papier ne sont plus acceptées et sont considérées comme non-conformes, c’est-à-dire irrégulières.
9 – Questions et demandes de précisions complémentaires :
Dans le cadre de la réglementation relative à la dématérialisation, la Ville de Carpentras ne répondra à aucune question par voie téléphonique.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s’adresser jusqu’à sept (7) jours ouvrés précédent la date de remise des offres par courrier électronique, au pouvoir adjudicateur via la plateforme : http://www.e-marchespublics.com/
Les questions d’ordre général posées par les candidats feront l’objet d’une information transmise à l’ensemble des candidats.
10 – Conditions de participation : Pour participer, le candidat devra joindre, conformément aux articles R2142-1 à R2142-14 et R2143-3 à R2143-10 du Décret n° 2018-1075 susvisé, les documents mentionnés à l’article 17 du CCP.
11 – Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le CCP (article 15).
12 – Modalités essentielles de financement et de paiement : règlement par mandat administratif des sommes dues au titre du marché dans un délai maximum de 30 jours à dater de la réception en Mairie de la demande de règlement (transmission des factures obligatoirement par voie dématérialisée par la solution nationale Chorus Pro. Les dépenses sont inscrites dans les ressources propres du budget communal.
13 – Délai de validité des offres : 150 jours (cent cinquante jours)
14 – Date d’envoi à l’organisme chargé de la publication : mardi 9 janvier 2024

Le Maire,
Serge Andrieu

3955612

Publié le 11/01/2024

Marché clôturé

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

POLE TRAVAUX ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Service Commande Publique et Finance

1 – Dénomination de la Collectivité qui passe le marché : VILLE DE CARPENTRAS
Adresse : Hôtel de Ville – BP N° 264 – 84208 CARPENTRAS CEDEX
Pouvoir Adjudicateur : Commune de CARPENTRAS, représentée par Monsieur le Maire.
2 – Objet du marché : FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN (BARRIÈRES, POTELETS, BORNES, ARCEAUX, BANCS, CORBEILLES DE PROPRETÉ)
3 – Procédure : procédure adaptée sous forme d’un accord-cadre (mono attributaire) à bons de commande avec fixation de maximum (article R2123-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique)
4 – Montant maximum annuel des commandes possibles (H.T.) : 40 000 €
5 – Durée du marché : un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l’une ou l’autre des parties contractantes, par lettre recommandée avec un préavis de deux mois.
6 – Date limite de remise des offres : jeudi 18 janvier 2024 – 12h00
7 – Modalités d’obtention des dossiers de candidature : ils doivent obligatoirement être téléchargés sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l’adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
8 – Modalités de dépôt des offres : elles doivent obligatoirement être déposées sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l’adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
Les offres transmises sous format papier ne sont plus acceptées et sont considérées comme non-conformes, c’est-à-dire irrégulières.
9 – Questions et demandes de précisions complémentaires : Dans le cadre de la réglementation relative à la dématérialisation, la Ville de Carpentras ne répondra à aucune question par voie téléphonique.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s’adresser jusqu’à sept (7) jours ouvrés précédent la date de remise des offres par courrier électronique, au pouvoir adjudicateur via la plateforme : http://www.e-marchespublics.com/
Les questions d’ordre général posées par les candidats feront l’objet d’une information transmise à l’ensemble des candidats.
10 – Conditions de participation : Pour participer, le candidat devra joindre, conformément aux articles R2142-1 à R2142-14 et R2143-3 à R2143-10 du Décret n° 2018-1075 susvisé, les documents mentionnés à l’article 13 du CCP.
11 – Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le CCP (article 11).
12 – Modalités essentielles de financement et de paiement : règlement par mandat administratif des sommes dues au titre du marché dans un délai maximum de 30 jours à dater de la réception en Mairie de la demande de règlement (transmission des factures obligatoirement par voie dématérialisée par la solution nationale Chorus Pro. Les dépenses sont inscrites dans les ressources propres du budget communal.
13 – Délai de validité des offres : 150 jours (cent cinquante jours)
14 – Date d’envoi à l’organisme chargé de la publication : mardi 12 décembre 2023

Le Maire,
Serge Andrieu

3955599

Publié le 14/12/2023