Marché clôturé

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

POLE TRAVAUX ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Service Commande Publique et Finance

1 – Dénomination de la Collectivité qui passe le marché : VILLE DE CARPENTRAS
Adresse : Hôtel de Ville – BP N° 264 – 84208 CARPENTRAS CEDEX
Pouvoir Adjudicateur : Commune de CARPENTRAS, représentée par Monsieur le Maire.

2 – Objet du marché : PRESTATIONS DE DERATISATION, DESINSECTISATION ET DESINFECTION

3 – Mode de passation choisi : procédure adaptée sous forme d’un accord-cadre (mono attributaire) à bons de commande avec fixation de maximum (article R2123-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique)

4 – Montant maximum annuel des commandes possibles (H.T.) : 29 000 €

5 – Durée du marché : un an à compter du 10 décembre 2024, renouvelable tacitement deux fois pour la même période, sauf dénonciation de l’une ou l’autre des parties contractantes, par lettre recommandée avec un préavis de deux mois.
Si pour des raisons administratives propres à la Commune, le marché ne peut être notifié par lettre recommandée avec accusé de réception avant le 10 décembre 2024, la durée commencera à courir à partir de la date de notification.

6 – Date limite de remise des offres : vendredi 25 octobre 2024 – 12h00

7 – Modalités d’obtention des dossiers de candidature : ils doivent obligatoirement être téléchargés sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l’adresse  suivante : http://www.e-marchespublics.com

8 – Modalités de dépôt des offres : elles doivent obligatoirement être déposées sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l’adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
Les offres transmises sous format papier ne sont plus acceptées et sont considérées comme non-conformes, c’est-à-dire irrégulières.

9 – Questions et demandes de précisions complémentaires : Dans le cadre de la réglementation relative à la dématérialisation, la Ville de Carpentras ne répondra à aucune question par voie téléphonique.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s’adresser jusqu’à sept (7) jours ouvrés précédent la date de remise des offres par courrier électronique, au pouvoir adjudicateur via la plateforme : http://www.e-marchespublics.com/
Les questions d’ordre général posées par les candidats feront l’objet d’une information transmise à l’ensemble des candidats.

10 – Conditions de participation : Pour participer, le candidat devra joindre, conformément aux articles R2142-1 à R2142-14 et R2143-3 à R2143-10 du Décret n° 2018-1075 susvisé, les documents mentionnés à l’article 14 du CCAP.

11 – Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le  CCAP (article 12).

12 – Modalités essentielles de financement et de paiement : règlement par mandat administratif des sommes dues au titre du marché dans un délai maximum de 30 jours à dater de la réception en Mairie de la demande de règlement (transmission des factures obligatoirement par voie dématérialisée par la solution nationale Chorus Pro). Les dépenses sont inscrites dans les ressources propres du budget communal.

13 – Délai de validité des offres : 150 jours (cent cinquante jours)

14 – Date d’envoi à l’organisme chargé de la publication : lundi 30 septembre 2024

Le Maire,
Serge Andrieu

3955765

Marché clôturé

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

POLE TRAVAUX ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Service Commande Publique et Finance

1 – Dénomination de la Collectivité qui passe le marché : VILLE DE CARPENTRAS
Adresse : Hôtel de Ville – BP N° 264 – 84208 CARPENTRAS CEDEX
Pouvoir Adjudicateur : Commune de CARPENTRAS, représentée par Monsieur le Maire.

2 – Objet du marché : FOURNITURE ET POSE DE MATERIEL PROFESSIONNEL LIE A LA RESTAURATION
Nombre de lots : six (6) – possibilité de répondre à un ou plusieurs lots
Lot n°1 : Appareils professionnels de lavage et de séchage
Lot n°2 : Appareils professionnels pour la préparation des denrées
Lot n°3 : Appareils professionnels de chauffe, de ventilation, de maintien en température et de refroidissement
Lot n°4 : Matériel d’entreposage et de stockage
Lot n°5 : Vestiaires normes restauration
Lot n°6 : Matériel de transport de denrées alimentaires type conteneurs

3 – Mode de passation choisi : procédure adaptée sous forme d’un accord-cadre (mono attributaire) à bons de commande avec fixation de maximum (article R2123-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique)

4 – Montant maximum des commandes possibles (H.T.) :
Lot n°1 : 70 000 €
Lot n°2 : 5 000 €
Lot n°3 : 78 000 €
Lot n°4 : 25 000 €
Lot n°5 : 7 000 €
Lot n°6 : 25 000 €

5 – Durée du marché : un an à compter du 31 janvier 2025.
Si pour des raisons administratives propres à la Commune, le marché ne peut être notifié par lettre recommandée avec accusé de réception avant le 31 janvier 2025, la durée commencera à courir à partir de la date de notification.

6 – Date limite de remise des offres : mercredi 23 octobre 2024 – 12h00

7 – Modalités d’obtention des dossiers de candidature : ils doivent obligatoirement être téléchargés sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l’adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com

8 – Modalités de dépôt des offres : elles doivent obligatoirement être déposées sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l’adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
Les offres transmises sous format papier ne sont plus acceptées et sont considérées  comme non-conformes, c’est-à-dire irrégulières.

9 – Questions et demandes de précisions complémentaires : Dans le cadre de la réglementation relative à la dématérialisation, la Ville de Carpentras ne répondra à aucune question par voie téléphonique.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s’adresser jusqu’à sept  (7) jours ouvrés précédent la date de remise des offres par courrier électronique, au pouvoir  adjudicateur via la plateforme : http://www.e-marchespublics.com/
Les questions d’ordre général posées par les candidats feront l’objet d’une information transmise à l’ensemble des candidats.

10 – Conditions de participation : Pour participer, le candidat devra joindre, conformément aux articles R2142-1 à R2142-14 et R2143-3 à R2143-10 du Décret n° 2018-1075 susvisé, les documents mentionnés à l’article 13 du  CCP.

11 – Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le CCP (article 11).

12 – Modalités essentielles de financement et de paiement : règlement par mandat administratif des sommes dues au titre du marché dans un délai maximum de 30 jours à dater de la réception en Mairie de la demande de règlement (transmission des factures obligatoirement par voie dématérialisée par la solution nationale Chorus Pro. Les dépenses sont inscrites dans les ressources propres du budget communal.

13 – Délai de validité des offres : 150 jours (cent cinquante jours)

14 – Date d’envoi à l’organisme chargé de la publication : jeudi 26 septembre 2024

Le Maire,
Serge Andrieu

3955764

Marché clôturé

AVIS DE MARCHÉ

Département de publication :
84

Services
– Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Mairie de Bollène .
Correspondant : MARTINEZ Karine, 1260 Avenue Théodore Aubanel 84500 Bollène tél. : 04-90-40-01-28 Courriel : karine.martinez@ccrlp.fr
Adresse internet du profil d’acheteur (retrait DCE et dépôt des offres) : https://mairie-bollene.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33093_1043272.html.

Description du marché :
Objet du marché : Prestations de transports pour les écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs sans hébergement et pour les séjours
Durée du marché ou délai d’exécution :
Durée du marché ou délai d’exécution : 26 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) :01 Novembre 2024

Renseignements relatifs aux lots :
Lot n° 1 : Prestations de transports pour les écoles.
Lot n° 2 : Prestations de transports pour les accueils de loisirs sans hébergement.
Lot n° 3 : Prestations de transports pour les séjours.

Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 30 Septembre 2024 à 12:00

Autres renseignements :
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Les justifications à produire par le candidat sont énumérées dans le règlement de consultation.
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : 2024-15

Procédure de recours :
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nimes, 16, avenue Feuchères – CS 88010, 30941, NIMES, Téléphone : 04-66-27-37-00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Date d’envoi du présent avis à la publication : 09 Septembre 2024.

3955749

Marché clôturé

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA
CONCURRENCE

FOURNITURES

Section 1 : Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : Communauté de Communes Pays d’Orange en Provence (84)
Numéro national d’identification :
Type : SIRET – N° : 24840023600175
Code postal / Ville : 84100 Orange
Groupement de commandes : Oui
Coordonnateur du groupement : PAYS D’ORANGE EN PROVENCE (POP). Les collectivités membres sont : Ville, CCAS d’Orange et Commune de Caderousse

Section 2 : Communication
Moyens d’accès aux documents de la consultation
Lien vers le profil d’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 24-071P
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commande Publique – Tél : +33 490030173 – Mail : marchespublics@ccpro.fr

Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière : Indications concernant le chiffre d’affaires annuel général sur 3 ans
Capacités techniques et professionnelles : Références des principales fournitures ou services fournis sur 3 ans
Technique d’achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : Vendredi 27 septembre 2024 – 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui
L’acheteur exige la présentation de variantes : Oui
Identification des catégories d’acheteurs intervenant (accord-cadre uniquement) : Collectivités
Critères d’attribution : Prix des fournitures 60%
Valeur technique 40 %
Sous-critères de la valeur technique :
Condition de livraison pondéré à 15 %.
Originalité des produits alimentaires pondéré à 25 %.
Présentation du colis pondéré à 25 %.
Qualité gustative pondéré à 35 %.

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS DE FIN D’ANNÉE POUR LE POP, LA VILLE D’ORANGE, LE CCAS ET LA COMMUNE DE CADEROUSSE
Classification CPV : 15897300
Type de marché : Fournitures
Description succinte du marché : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS DE FIN D’ANNÉE POUR LE POP, LA VILLE D’ORANGE, LE CCAS ET LA COMMUNE DE CADEROUSSE
Lieu principal d’exécution : SALLE ALPHONSE DAUDET 24 avenue Antoine Pinay 84100 ORANGE
Durée du marché (en mois) : 3
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui

Section 5 : Informations sur les lots
LOT :
LOT 1 – FOURNITURE ET LIVRAISON DES COLIS INDIVIDUELS POUR LE 3EME AGE DE LA VILLE ET DU CCAS D’ORANGE
Classification CPV : 15897300
Valeur estimée du lot hors TVA : 45000 euros
Lieu d’exécution du lot : 84100 ORANGE
LOT :
LOT 2 – FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS COUPLE POUR LE 3EME AGE DE LA VILLE ET DU CCAS D’ORANGE
Classification CPV : 15897300
Valeur estimée du lot hors TVA : 35000 euros
Lieu d’exécution du lot : 84100 ORANGE
LOT :
LOT 3 – FOURNITURE ET LIVRAISON DES COLIS POUR LES FONCTIONNAIRES DU POP, DE LA VILLE, DU CCAS ET DE LA COMMUNE DE CADEROUSSE
Classification CPV : 15897300
Valeur estimée du lot hors TVA : 40000 euros
Lieu d’exécution du lot : 84100 ORANGE

Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La procédure concerne un accord-cadre à signer et notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte d’un groupement de commandes mais à exécuter par chaque adhérent à ce groupement, en application des articles L.2113-6 et L.2113-7 du code de la commande publique. Le groupement de commandes conduit à passer un seul accord-cadre.
Le dépôt de variante est autorisé pour le lot 3 : Colis fonctionnaire.
Le contenu du colis est libre
Date d’envoi du présent avis
06 septembre 2024

3955748

Marché clôturé

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

GRAND AVIGNON
M. Gilbert ACHARD – Directeur Commande Publique
320 Chemin des Meinajaries
BP 1259
84911 AVIGNON – 9
Tél : 04 90 84 47 00 – Fax : 04 90 84 47 15
mèl : correspondre@aws-france.com
web : http://www.grandavignon.fr
SIRET 24840025100158
Groupement de commandes : Non
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
L’avis implique un marché public.
Objet : MISE EN OEUVRE DE L’ECO-MANIFESTATION FAITES ECHO
Réference acheteur : 24FC029
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d’achat : Sans objet
Lieu d’exécution : Centre de loisirs de la Barthelasse, allée Pinay 84000 Avignon
Durée : 12 mois.
Description : Le contrat est susceptible d’être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Il s’agit de l’organisation des prochaines éditions de la fête de l’environnement « faites écho ».
Le marché concerne :
– Renouvellement du matériel de l’évènement
– La création et la mise en oeuvre de la scénographie et gestion évènementielle et coordination technique et artistique de l’évènement.
– La mise à disposition des stands à l’occasion d’autres évènements sur le territoire du Grand Avignon.
Classification CPV :
Principale : 79952000 – Services d’organisation d’événements
Forme du marché : Prestation divisée en lots : non
Les variantes sont exigées : Non
Conditions de participation
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Aptitude à exercer l’activité professionnelle :
– Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner
– Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
– Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
– Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
– Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années
– Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
– Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Marché réservé : NON
Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).
Renseignements d’ordre administratifs : http://agysoft.marches-publics.info
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 30/09/24 à 23h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires : Compétences attendues du prestataire
Il est souhaité des compétences dans les domaines suivants :
1. Éco-conception des décors ;
2. Réemploi et surcyclage. ;
3. Scénographie ;
Toute référence en scénographie d’extérieur et/ou sur la thématique du développement durable sera appréciée.
Envoi à la publication le : 04/09/24

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/

3955744

Marché clôturé

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : Commune de GOULT
Type de Numéro national d’identification : SIRET
N° National d’identification : 21840051300014
Code Postal : 84220
Ville : Goult
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication
Moyen d’accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d’acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1039464
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : KROB VERONIQUE
email : mairiedegoult@orange.fr
Tél : +33 490722016

Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l’activité professionnelle – conditions / moyens de preuve : LETTRE
Capacité économique et financière – conditions / moyens de preuve : Situation financière
Capacités techniques et professionnelles – conditions / moyens de preuve : curriculum vitae
Technique d’achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 27 Septembre 2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d’attribution sans négociation (Attribution sur la base de l’offre initiale) : Non
L’acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d’attribution : critère n°1 : PRIX 40% critère n°2 : valeur technique 60%

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : EXTENSION DU CIMETIÈRE
CPV – Objet principal : 45111291.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : TERRASSEMENT ET CAVEAUX
Lieu principal d’exécution du marché : RUE DU CIMETIERE
Durée du marché (en mois) : 3
Valeur estimée hors taxes du besoin : Euro
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti  : Non
Mots descripteurs : Cimetière.

Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d’envoi du présent avis : 16 Août 2024

3955738

Marché clôturé

AVIS DE MARCHÉ

Département de publication :
84

Services
– Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur :Mairie de Bollène .
Correspondant : MAYRAN Valérie, 1260 Avenue Théodore Aubanel 84500 Bollène tél. : 04-90-40-01-28 Courriel : valerie.mayran@ccrlp.fr
Adresse internet du profil d’acheteur (retrait DCE et dépôt des offres) : https://mairie-bollene.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33093_1038416.html.

Description du marché :
Objet du marché : Foire exposition de Bollène des 8,9,10 et 11 novembre 2024 – Location et montage d’un chapiteau et de ses équipements annexes et de sécurité

Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).

Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des candidatures : 29 Aout 2024 à 12:00

Autres renseignements :
Procédure de recours :
Instance chargée des procédures de recours :

Date d’envoi du présent avis à la publication : 08 Aout 2024.

3955717