Date et heure de clôture : Le 20 janvier 2025 à 12h00
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
SERVICES
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville d'Orange (84)
Numéro national d'identification :
Type : SIRET - N° : 21840087700013
Code postal / Ville : 84100 Orange
Groupement de commandes : Oui
Coordonnateur du groupement : VILLE D'ORANGE
Section 2 : Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 24-103V
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : FABRE Justine - Mail : justine.fabre@ville-orange.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : - Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans ;
- Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : Lundi 20 janvier 2025 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (accord-cadre uniquement) : Collectivités territoriales
Critères d'attribution :
1) Prix des prestations, pondéré à 70 %
2) Valeur technique, pondérée à 30 %.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Maintenance, entretien, réparations et modernisations des ascenseurs, EPMR et monte-charges de la Ville d'Orange et du POP
Classification CPV : 50750000
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution : Orange
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Informations sur les lots
LOT :
Maintenance, entretien, réparations et modernisations des ascenseurs, EPMR et monte-charges de la Ville d'Orange
Classification CPV : 50750000
Lieu d'exécution du lot : Orange
LOT :
Maintenance, entretien, réparations et modernisations des ascenseurs, EPMR et monte-charges du POP
Classification CPV : 50750000
Lieu d'exécution du lot : Territoire intercommunal
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détails sur la visite : Visite obligatoire à effectuer après prise de rdv auprès du service maintenance des bâtiments et des véhicules
Autres informations complémentaires :
Concernant le lot n°1 MAINTENANCE, ENTRETIEN, REPARATIONS ET MODERNISATIONS DES ASCENSEURS, EPMR ET MONTE-CHARGES DE LA VILLE D'ORANGE:
Le montant minimum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 25 000.00 euros HT.
Le montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 100 000.00 euros HT.
Concernant le lot n°2 MAINTENANCE, ENTRETIEN, REPARATIONS ET MODERNISATIONS DES ASCENSEURS, EPMR ET MONTE-CHARGES DU POP:
Le montant minimum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 10 000.00 euros HT.
Le montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 30 000.00 euros HT.
En tant que procédure adaptée, le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations avec tous les candidats qui auront remis une offre dans les délais impartis. Toutefois, selon la teneur des offres, le pouvoir adjudicateur pourra attribuer le marché sur la base des offres sans négociation.
Si elle estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes :
- introduction d'un référé précontractuel auprès du Tribunal spécialisé à partir de la publication de l'avis de publicité jusqu'à la signature du marché.
A cet égard, il est précisé qu'un délai de 16 jours sera respecté entre l'envoi de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre aux candidats et la conclusion du marché ou 11 jours si la notification du rejet est transmise par voie dématérialisée.
- introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Date d'envoi du présent avis
13 décembre 2024
3955825
Date et heure de clôture : 08 Janvier 2025 à 12:00
AVIS DE MARCHÉ
Département de publication :
84
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté Cnes Rhône Lez Provence.
Correspondant : MAYRAN Valérie, 1260 Avenue Théodore Aubanel 84500 Bollène tél. : 04-90-40-01-28 Courriel : valerie.mayran@ccrlp.fr
Adresse internet du profil d'acheteur (retrait DCE et dépôt des offres) : https://ccrlp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_879_1061537.html.
Description du marché :
Objet du marché : Travaux de réfection et aménagement d'une voirie située avenue Sadi Carnot à Bollène
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 08 Janvier 2025 à 12:00
Autres renseignements :
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Les justifications à produire par le candidat sont énumérées dans le règlement de consultation.
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2024/26
Renseignements complémentaires : Le pouvoir adjudicateur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du nouveau code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale d'insertion obligatoire.
Procédure de recours :
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères - CS 88010, 30941, NIMES,
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 Décembre 2024.
3955815
Date et heure de clôture : 08 Janvier 2025 à 12:00
AVIS DE MARCHÉ
Département de publication :
84
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté Cnes Rhône Lez Provence.
Correspondant : SAUVAYRE Isabelle, 1260 avenue Théodore Aubanel 84500 BOLLENE tél. : 04-90-40-01-28 Courriel : isabelle.sauvayre@ccrlp.fr
Adresse internet du profil d'acheteur (retrait DCE et dépôt des offres) : https://ccrlp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_879_1061546.html.
Description du marché :
Objet du marché : Mission de Maîtrise d'Oeuvre - Réhabilitation et extension de l'ancienne école Ferry à Lapalud
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 08 Janvier 2025 à 12:00
Autres renseignements :
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Les justifications à produire par le candidat sont énumérées dans le règlement de consultation.
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2024-2
Procédure de recours :
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes, 16 Avenue Feuchères CS 88010, 30941, NIMES,
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 Décembre 2024.
3955816
Marché clôturé
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
SERVICES
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville d'Orange (84)
Numéro national d'identification :
Type : SIRET - N° : 21840087700013
Code postal / Ville : 84100 Orange
Groupement de commandes : Oui
Coordonnateur du groupement : VILLE D'ORANGE
Section 2 : Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 24-072G
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : LAURA DE SAGAZAN - Mail : laura.desagazan@ville-orange.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant
lui-même
Capacité économique et financière : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Capacités techniques et professionnelles : Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : Jeudi 12 décembre 2024 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : 1. Critère Prix des prestations pondéré à 70 %.
La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante sur la totalité du DQE fourni. :
Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* note maxi
2. Critère Valeur technique pondéré à 30 %.
Ce critère fait lui-même l'objet des sous-critères suivants, notés sur 30.
2.1. Sous-critère Environnement pondéré à 20 %.
2.2. Sous-critère Moyens humains et matériels mis en œuvre sur le chantier pondéré à 20 %.
2.3. Sous-critère Références autres collectivités pondéré à 60 %.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : ENTRETIEN ET DÉPANNAGE DES CLIMATISEURS
Classification CPV : 50721000
Type de marché : Services
Description succinte du marché : ENTRETIEN ET DÉPANNAGE DES CLIMATISEURS
Lieu principal d'exécution : Ville d'orange
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée hors TVA : Valeur minimale : 26000 - Valeur maximale : 95000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires :
Phase de négociation
En tant que procédure adaptée, le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations avec tous les candidats qui auront remis une offre dans les délais impartis. Toutefois, selon la teneur des offres, le pouvoir adjudicateur pourra attribuer le marché sur la base des offres sans négociation.
Les candidats seront informés que la négociation peut être menée sous forme d'entretiens ou sous forme d'échanges par le profil acheteur.
Délais et voies de recours
Si elle estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes :
- introduction d'un référé précontractuel auprès du Tribunal spécialisé à partir de la publication de l'avis de publicité jusqu'à la signature du marché.
A cet égard, il est précisé qu'un délai de 16 jours sera respecté entre l'envoi de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre aux candidats et la conclusion du marché ou 11 jours si la notification du rejet est transmise par voie dématérialisée.
- introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Les candidats sont informés que l'avis d'attribution sera publié dans les mêmes supports que l'avis de publicité.
Date d'envoi du présent avis
20 novembre 2024
3955802
Type de marché de service : marché de travaux
Le marché comporte 12 lots.
Seuls trois lots sont concernés par la présente consultation.
Caractéristiques principales prévisionnelles : Réhabilitation totale de deux bâtiments Lot 4 - charpente bois - couverture tuiles Révision toiture (72 m²), fenêtre de toit (1 U), gouttière zinc (17 ml), descente zinc (25 ml), toiture PST + tuile de récupération (57 m²), faîtage (15 ml), divers. Lot 8 - menuiseries intérieures Porte palière (3 U), porte isoplane de 73 à 93 (19 U), façade de placard (5 U), boîte aux lettres (6 U), escalier en bois (2 U), divers. Lot 12 - plomberie - sanitaire - ventilation Branchement d'eau depuis compteur (6 ens.), alimentation EF (80 ml), distribution EF, tube (270 ml), clarinettes (12 U), chauffe-eau (6 U), évier sur meuble (4 U), meuble vasque (4 U), WC (7 U), douche (4 U), évacuation EU PVC (68 ml), chute PVC (70 ml), VMC (6 ensembles), divers.
Lieu d'exécution : commune de La Tour d'Aigues - centre village - place de l'Eglise
Date prévisionnelle de commencement de la prestation : janvier 2025 Renseignements d'ordre juridique, économique, financière et technique : cf. règlement de la consultation
Remise et jugement des offres : cf. règlement de la consultation Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessus avec leur pondération (détail cf. règlement de la consultation) : prix 55 % - valeur technique 45 %.
Mode de passation : La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte.
Date limite de réception des offres : le jeudi 12 décembre 2024 à 12 heures.
Délai de validité des offres : 120 jours
Lieu où l'on peut retirer le dossier de consultation des entreprises : le dossier de consultation des entreprises est disponible, gratuitement, uniquement sur le profil acheteur de la commune : https://www.marches-publics.info
Instance chargée des recours : Tribunal Administratif de Nîmes (Gard) tél. : 04 66 27 37 00
Date d'envoi à la publication : 18 novembre 2024
7, Place de l'Eglise
CS60015
84240 La Tour d'Aigues
Tél : 04.90.07.41.08.
APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
Lieu d'exécution : Complexe sportif et de loisirs Maurice GREFF Rue Georges Rouard 84 240 LA TOUR D'AIGUES
Lot unique Caractéristiques principales : Marché à prix forfaitaire - Travaux de fourniture et mise en œuvre de terrain de padel (3 u), - Travaux de fourniture et mise en œuvre de terrain de pickelball (2 u), - Travaux de maçonnerie, - Travaux d'éclairage public sportif (10 u), y compris fourreaux et câblage, - Travaux de terrassement en tranchée et pose d'ouvrage (75 ml), - Travaux en saignée pour pose de fourreaux (85 ml), - Travaux de fourniture et pose de fourreaux (295 ml), - Travaux de peinture sportive sur dalle (500 m²), - Travaux de clôture (45 ml H=3, 10 ml H = 1,00), - Equipement de contrôle d'accès (2 u), - Divers.
Variantes autorisées : non
Prestations divisées en lots : non.
Délai d'exécution maximal : Ensemble du marché : 10 semaines
Date prévisionnelle de commencement : janvier 2025
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Conformément au règlement de la consultation.
Autres renseignements et pièces demandés : ensemble des renseignements et pièces demandés dans le règlement de la consultation (RC).
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation, à savoir : - Critère n° 1 : prix (55%) - Critère n° 2 : valeur technique (45%)
Mode de passation : La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Date limite de réception des offres : Le 13 décembre 2024 à 12h00.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Lieu de retrait du dossier de consultation : Le DCE est uniquement disponible (gratuitement) sur la plateforme de dématérialisation de la commune de La Tour d'Aigues : https://www.marches-publics.info.
Lieu de dépôt des offres : Les offres peuvent exclusivement être adressées électroniquement sur le site : https://www.marches-publics.info
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : - Mairie de La Tour d'Aigues 7 place de l'Eglise CS 60015 84 240 La Tour d'Aigues Tel : 04.90.07.41.08 - Cabinet Tramoy 277 Chemin des Vieilles Vignes 84 240 La Tour d'Aigues Tel : 04.90.08.98.34
Instance chargée des recours : Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30 000 Nîmes CS88010 CEDEX 9.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 novembre 2024
Marché clôturé
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Travaux
IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L'ENTITE ADJUDICATRICE
CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE
Cautionnement et garanties exigés : Cf. R.C.
Modalités de financement et de paiement : Cf. R.C.
Forme juridique : Cf. R.C.
Autres conditions particulières : Cf. R.C.
Langue à utiliser dans l'offre / candidature : Français - Unité monétaire utilisée : l'euro.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Situation juridique : Cf. R.C.
Capacité économique et financière : Cf. R.C.
Capacité technique : Cf. R.C.
CRITERES D'ATTRIBUTION
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Valeur technique : 60% - Prix des prestations : 40%
PROCEDURES et DELAIS
Procédure Adaptée
Date limite de réception des offres : MARDI 19 NOVEMBRE 2024 à 11H00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres
RENSEIGNEMENTS et ADRESSES COMPLEMENTAIRES
Numéro de référence de l’affaire : TX2024/171J4
Renseignements d'ordre administratif : Mme Patricia ANGELIER - GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King 84054 Avignon Cedex 1 - Tél : +33 490272219 - Email : patricia.angelier@granddelta.fr
Renseignements d'ordre technique : Les candidats pourront transmettre leur demande par l’intermédiaire du profil d’acheteur du pouvoir adjudicateur via le site : http://www.marches-securises.fr
Conditions d'obtention du DCE : Téléchargement gratuit sur http://www.marches-securises.fr
Remise des offres : Transmission par voie électronique via le site http://www.marches-securises.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de MARSEILLE - 6, rue Joseph Autan -13006 MARSEILLE Tél. 04.91.15.50.50
Introduction des recours : Cf. R.C.
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Travaux
IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L'ENTITE ADJUDICATRICE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King - 84054 Avignon Cedex 1 - Type d'organisme : Société Coopérative d'intérêt collectif d'HLM - Activité(s) principale(s) : Logement et développement collectif OBJET DU MARCHE
Objet du marché : Extension de l'Agence Commerciale de Saint-Jean
Type de Marché de travaux : Exécution - Lieu d'exécution ou de livraison : AVIGNON (84000)
CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
Type de marché : Marché séparé ordinaire - Variantes non autorisées (Cf. R.C.)
Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots
Descriptif des lots :
Lot n° 23 : Electricité
Lot n° 24/25 : Chauffage/Plomberie/VMC
Lot n° 32 : Agencement
CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE
Cautionnement et garanties exigés : Cf. R.C.
Modalités de financement et de paiement : Cf. R.C.
Forme juridique : Cf. R.C.
Autres conditions particulières : Cf. R.C.
Langue à utiliser dans l'offre / candidature : Français - Unité monétaire utilisée : l'euro.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Situation juridique : Cf. R.C.
Capacité économique et financière : Cf. R.C.
Capacité technique : Cf. R.C.
CRITERES D'ATTRIBUTION
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Valeur technique : 60% - Prix des prestations : 40%
PROCEDURES et DELAIS
Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : Lundi 18 novembre 2024 à 11H00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres
RENSEIGNEMENTS et ADRESSES COMPLEMENTAIRES
Numéro de référence de l'affaire : 977-TX2024/1
Renseignements d'ordre administratif : Mme Patricia ANGELIER - GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King 84054 Avignon Cedex 1 - Tél : +33 490272219 - Email : patricia.angelier@granddelta.fr
Renseignements d'ordre technique : Les candidats pourront transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur via le site : http://www.marches-securises.fr
Conditions d'obtention du DCE : Téléchargement gratuit sur http://www.marches-securises.fr
Remise des offres : Transmission par voie électronique via le site http://www.marches-securises.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille - 6, rue Joseph Autan -13006 Marseille Tél. 04.91.15.50.50
Introduction des recours : Cf. R.C.
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Travaux
IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L'ENTITE ADJUDICATRICE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : AXéDIA - 3, rue Martin Luther King - 84054 Avignon Cedex 1 - Type d'organisme : Société Coopérative d'intérêt collectif d'HLM - Activité(s) principale(s) : Logement et développement collectif
OBJET DU MARCHE
Objet du marché : Réhabilitation de 45 logements collectifs Résidence «Cité Char»
Type de Marché de travaux : Exécution - Lieu d'exécution ou de livraison : ISLE SUR LA SORGUE (84800)
CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
Type de marché : Type de marché : Marché unique (Entreprise Générale ou Groupement d'entreprises) Cf. R.C. - Variantes non autorisées (Cf. R.C.)
Durée du marché ou délai d'exécution : 15 mois (y compris 3 mois de période de préparation)
CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE
Cautionnement et garanties exigés : Cf. R.C.
Modalités de financement et de paiement : Cf. R.C.
Forme juridique : Cf. R.C.
Autres conditions particulières : Cf. R.C.
Langue à utiliser dans l'offre / candidature : Français - Unité monétaire utilisée : l'euro.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Situation juridique : Cf. R.C.
Capacité économique et financière : Cf. R.C.
Capacité technique : Cf. R.C.
CRITERES D'ATTRIBUTION
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Valeur technique : 60% - Prix des prestations : 40%
PROCEDURES et DELAIS
Procédure Adaptée
Date limite de réception des offres : Mercredi 27 novembre 2024 à 11H00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres
RENSEIGNEMENTS et ADRESSES COMPLEMENTAIRES
Numéro de référence de l'affaire : 0606J1/TX2024/1
Renseignements d'ordre administratif : Mme Patricia ANGELIER - GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King 84054 Avignon Cedex 1 - Tél : +33 490272219 - Email : patricia.angelier@granddelta.fr
Renseignements d'ordre technique : Les candidats pourront transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur via le site : http://www.marches-securises.fr
Conditions d'obtention du DCE : Téléchargement gratuit sur http://www.marches-securises.fr
Remise des offres : Transmission par voie électronique via le site http://www.marches-securises.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille - 6, rue Joseph Autan -13006 Marseille Tél. 04.91.15.50.50
Introduction des recours : Cf. R.C.
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Travaux
IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L'ENTITE ADJUDICATRICE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King - 84054 Avignon Cedex 1
Type d'organisme : Société Coopérative d'intérêt collectif d'HLM - Activité(s) principale(s) : Logement et développement collectif OBJET DU MARCHE
Objet du marché : Construction de 3 logements collectifs et 1 logement individuel «Côté Colline»
Type de Marché de travaux : Exécution - Lieu d'exécution ou de livraison : LORIOL DU COMTAT (84870)
CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
Type de marché : Marché séparé ordinaire - Variantes non autorisées (Cf. R.C.)
En application des dispositions de l'article L2112-2 du nouveau code de la Commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire
Durée du marché ou délai d'exécution : 15 mois
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots
Descriptif des lots :
Lot n°1/4 : V.R.D./Espaces verts
Lot n° 6 : Désamiantage
Lot n° 7/9 : Démolition/Gros œuvre
Lot n° 10 : Charpente Couverture
Lot n° 11 : Etanchéité
Lot n° 12 : Menuiseries extérieures
Lot n° 13 : Menuiseries intérieures
Lot n° 16/17 : Cloisons Doublage Fx-plafonds/Isolation
Lot n° 21 : Traitement de façades
Lot n° 24 : Chauffage Plomberie
CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE
Cautionnement et garanties exigés : Cf. R.C.
Modalités de financement et de paiement : Cf. R.C.
Forme juridique : Cf. R.C.
Autres conditions particulières : Cf. R.C.
Langue à utiliser dans l'offre / candidature : Français - Unité monétaire utilisée : l'euro.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Situation juridique : Cf. R.C.
Capacité économique et financière : Cf. R.C.
Capacité technique : Cf. R.C.
CRITERES D'ATTRIBUTION
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Valeur technique : 60% - Prix des prestations : 40%
PROCEDURES et DELAIS
Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : Vendredi 22 novembre 2024 à 11H00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres
RENSEIGNEMENTS et ADRESSES COMPLEMENTAIRES
Numéro de référence de l'affaire : 1880A1-TX2024/1
Renseignements d'ordre administratif : Mme Patricia ANGELIER - GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King 84054 Avignon Cedex 1 - Tél : +33 490272219 - Email : patricia.angelier@granddelta.fr
Renseignements d'ordre technique : Les candidats pourront transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur via le site : http://www.marches-securises.fr
Conditions d'obtention du DCE : Téléchargement gratuit sur http://www.marches-securises.fr
Remise des offres : Transmission par voie électronique via le site http://www.marches-securises.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille - 6, rue Joseph d'Autan -13006 Marseille Tél. 04.91.15.50.50
Introduction des recours : Cf. R.C.
Marché clôturé
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Travaux
IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L'ENTITE ADJUDICATRICE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King - 84054 Avignon Cedex 1 - Type d'organisme : Société Coopérative d'intérêt collectif d'HLM - Activité(s) principale(s) : Logement et développement collectif OBJET DU MARCHE
Objet du marché : Désamiantage, Déplombage, Curage et Démolition de la résidence «Docteur Ayme» Tour D
Type de Marché de travaux : Exécution - Lieu d'exécution ou de livraison : CAVAILLON (84300)
CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
Type de marché : Le présent marché est un accord-cadre «composite» correspondant pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande.
Variantes non autorisées (Cf. R.C.)
Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois
CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE
En application des dispositions de l'article L2112-2 du nouveau code de la Commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire
Cautionnement et garanties exigés : Cf. R.C.
Modalités de financement et de paiement : Cf. R.C.
Forme juridique : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières : Prestations supplémentaires ou alternatives définies au cahier des charges
Langue à utiliser dans l'offre / candidature : Français - Unité monétaire utilisée : l'euro.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Situation juridique : Cf. R.C.
Capacité économique et financière : Cf. R.C.
Capacité technique : Cf. R.C.
CRITERES D'ATTRIBUTION
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Valeur technique : 60% - Prix des prestations : 40%
PROCEDURES et DELAIS
Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : Mercredi 13 novembre 2024 à 11H00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres
RENSEIGNEMENTS et ADRESSES COMPLEMENTAIRES
Numéro de référence de l'affaire : 1251D4-TX2024/1
Renseignements d'ordre administratif : Mme Patricia ANGELIER - GRAND DELTA HABITAT - 3, rue Martin Luther King 84054 Avignon Cedex 1 - Tél : +33 490272219 - Email : patricia.angelier@granddelta.fr
Renseignements d'ordre technique : Les candidats pourront transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur via le site : http://www.marches-securises.fr
Conditions d'obtention du DCE : Téléchargement gratuit sur http://www.marches-securises.fr
Remise des offres : Transmission par voie électronique via le site http://www.marches-securises.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille - 6, rue Joseph d'Autan -13006 MARSEILLE Tél. 04.91.15.50.50
Introduction des recours : Cf. R.C.
Marché clôturé
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
POLE TRAVAUX ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Service Commande Publique et Finance
1 - Dénomination de la Collectivité qui passe le marché : VILLE DE CARPENTRAS
Adresse : Hôtel de Ville - BP N° 264 - 84208 CARPENTRAS CEDEX
Pouvoir Adjudicateur : Commune de CARPENTRAS, représentée par Monsieur le Maire.
2 - Objet du marché : LOCATION DE MATERIEL ET DE VEHICULES
Lot n°1 : Véhicules et matériel de chantier
La présente procédure a pour objet exclusivement le lot n°1. Le lot n°2 Matériel de festivités a fait l'objet d'une précédente consultation et a été attribué.
3 - Mode de passation choisi : procédure adaptée sous forme d’un accord-cadre (mono attributaire) à bons de commande avec fixation de maximum (article R2123-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique)
4 – Montant maximum des commandes possibles par période (H.T.) : 35 000 €
5 – Durée du marché : le présent marché est conclu pour une première période allant de la date de notification au 3 juillet 2025, renouvelable tacitement du 4 juillet 2025 au 3 juillet 2026, sauf dénonciation de l’une ou l’autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de deux mois.
6 - Date limite de remise des offres : mardi 29 octobre 2024-12h00
7 - Modalités d'obtention des dossiers de candidature : ils doivent obligatoirement être téléchargés sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
8 - Modalités de dépôt des offres : elles doivent obligatoirement être déposées sur la plateforme de dématérialisation « e-marchespublics » à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com
Les offres transmises sous format papier ne sont plus acceptées et sont considérées comme non-conformes, c'est-à-dire irrégulières.
9 - Questions et demandes de précisions complémentaires : Dans le cadre de la réglementation relative à la dématérialisation, la Ville de Carpentras ne répondra à aucune question par voie téléphonique.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s’adresser jusqu'à sept (7) jours ouvrés précédent la date de remise des offres par courrier électronique, au pouvoir adjudicateur via la plateforme : http://www.e-marchespublics.com/
Les questions d’ordre général posées par les candidats feront l’objet d’une information transmise à l’ensemble des candidats.
10 - Conditions de participation : Pour participer, le candidat devra joindre, conformément aux articles R2142-1 à R2142-14 et R2143-3 à R2143-10 du Décret n° 2018-1075 susvisé, les documents mentionnés à l’article 13 du CCP.
11 - Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le CCP (article 11).
12 - Modalités essentielles de financement et de paiement : règlement par mandat administratif des sommes dues au titre du marché dans un délai maximum de 30 jours à dater de la réception en Mairie de la demande de règlement (transmission des factures obligatoirement par voie dématérialisée par la solution nationale Chorus Pro. Les dépenses sont inscrites dans les ressources propres du budget communal.
13 - Délai de validité des offres : 150 jours (cent cinquante jours)
14 - Date d’envoi du présent avis à la publication : jeudi 3 octobre 2024
Le Maire,
Serge Andrieu
3955771
