Date et heure de clôture : jeudi 09 novembre 2023 – 12 h.

AVIS D’APPEL A CANDIDATURE

1. Identification de l’acheteur

COMMUNE DE MALAUCENE

Hôtel de ville

Cours des Isnard

84340 MALAUCENE

Tél : 04 90 65 20 17

Mail : mairie@malaucene.fr

Siret : 218 400 695 00019

Groupement acheteurs : non

1. Communication

Moyens d’accès aux documents de la consultation : www.klekoon.com

L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur la plateforme : www.klekoon.com / https://www.klekoon.com/detail-consultation/88018/1  

Contact : mairie@malaucene.fr

1. Procédure

Procédure adaptée ouverte

Technique d’achat : sans objet

Date et heure limites de réception des plis : jeudi 09 novembre 2023 – 12 h.

Présentation des offres par catalogue électronique : interdite

Réduction du nombre de candidats : non

Possibilité d’attribution sans négociation (attribution sur la base de l’offre de base) : oui

L’acheteur exige la présentation de variantes : non

Critères d’attribution : se référer au dossier de consultation

1. Identification du marché

Intitulé du marché : PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES POUR LES ANNEES 2024 A 2027 – COMMUNE DE MALAUCENE

Type de marché : services

Code CPV principal : 66000000

Description succincte du marché : souscription de contrats d’assurance pour le compte de la Commune de MALAUCENE

Lieu principal d’exécution : Territoire de MALAUCENE

Durée : 48 mois

La consultation comporte des tranches : non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non

1. Lots

Marchés allotis : oui

Description des lots :

• Lot n°1 : Assurance Responsabilité Civile (Classification CPV 66516000-0)
• Lot n°2 : Assurance des Dommages aux biens (Classification CPV 66515000-3)
• Lot n°3 : Assurance Automobile (Classification CPV 66514110-0)

1. Informations complémentaires

Visite obligatoire : non

Le marché est réservé aux entreprises d’assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du code des assurances.

Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction d’un recours :

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES

16 Avenue Feuchère

CS88010

30941 NIMES cedex 09

Date d’envoi à la publication : 06/10/2023

3955534

Publié le 09/10/2023