SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE
SICA LES VERGERS
DE LA COURTOISE
au capital de 120 000 €uros
4440 ROUTE DE CAVAILLON
84800 ISLE SUR SORGUE
R.C.S. Avignon D 320 051 683
Les associés de la SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE sont invités à participer aux travaux de l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle qui se déroulera au siège de la société à partir de 09h00, le 30 novembre 2023.
Ordre du jour :
- Rapport de gestion du Gérant,
- Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels,
- Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions réglementées et
approbation desdites conventions,
-Approbation des comptes de l'exercice social clos le 31 mai 2023 et quitus à la gérance,
- Affectation du résultat de l'exercice,
- Décision sur la rémunération de la Gérance,
- Renouvellement du mandat du Commissaire aux Comptes pour la période 2023 à 2028
- Renouvellement du mandat du Réviseur pour la période de 2024 à 2029,
- Point sur le programme opérationnel,
- Confirmation de la base d'appel des contributions au Fonds Opérationnel 2024,
- Pouvoir pour l'accomplissement des formalités.
- Questions Diverses
Pour avis La Gérance