SICA LES VERGERS
DE LA COURTOISE

au capital de 120 000 €uros
4440 ROUTE DE CAVAILLON
84800 ISLE SUR SORGUE
R.C.S. Avignon D 320 051 683

ASSEMBLEE GENERALE
ORDINAIRE ANNUELLE

Les associés de la SICA LES VERGERS DE LA COURTOISE sont invités à participer aux travaux de l’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle qui se déroulera au siège de la société à partir de 09h00, le 30 novembre 2022.
Ordre du jour :
- Rapport de gestion du Gérant,
- Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels,
- Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions réglementées et approbation desdites conventions,
- Approbation des comptes de l’exercice social clos le 31 mai 2022 et quitus à la gérance,
- Affectation du résultat de l’exercice,
- Décision sur la rémunération de la Gérance,
- Point sur le programme opérationnel,
- Confirmation de la base d’appel des contributions au Fonds Opérationnel 2023,
- Pouvoir pour l’accomplissement des formalités.
- Questions Diverses
Pour avis
La Gérance

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Publié le 10/11/2022